DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.

Axel et Marc X... ont présenté au juge des tutelles une requête tendant au placement de leur père, M.

de leurs demandes, l'arrêt relève qu'il est établi par les témoignages qu'Eléonore B... a perdu le contrôle de son véhicule, que sa manoeuvre, si elle a eu pour cause la présence du cyclomoteur sur l'axe

propriétaires de la portion de terrain litigieuse, ordonner le bornage des parcelles [...] et [...] suivant la limite figurée en vert entre les points 13 et 26 dans l'annexe 2 du rapport Brial et constituée de l'axe

Axel X...

assistée de Arnaud FUZAT, Greffier, Aux termes d'un acte sous seing privé signé le 1er octobre 2019, la SCI LAURENCE HOTEL et Madame [X] [S] ont cédé la totalité de leurs actions de la société HOTELIERE AXEL

La requête a été régulièrement communiquée à la société axel BTP, la société AD location, la société HMTP, la société constructis, la société Europe KTP, qui n'ont pas produit de mémoire.

N'EST PAS ETABLIE, QU'AU RESTE, LA REUNION PROJETEE PAR LE SYNDICAT DEMANDEUR NE CORRESPOND PAS AUX OBJECTIFS DEFINIS A L'ARTICLE L. 411-1 DU CODE DU TRAVAIL DES LORS QU'ELLE CONCERNAIT UNE QUESTION AXEE

en chambre du conseil le 14 Mars 2025, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [S] épouse [J] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Axelle

Monsieur et Madame Y..., ses parents, et Madame F..., agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Axel Y... ont assigné Madame X... et son assureur, la MAIF, en indemnisation de leur

Par jugement en date du 11 mars 2022, le tribunal judiciaire de Perpignan a notamment : - fixé la limite séparative des propriétés contiguës de Monsieur [Q] [C] et de Madame [U] [I] épouse [H] dans l'axe

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Corinne X... a par la suite exercé dans les mêmes locaux sous la forme d'une SARL MORGAN AXEL immatriculée au Registre du Commerce le 20 mai 1998 .

au fait, d'une part, que la clause d'objectifs qu'entendait lui opposer la société Foncier conseil lui était inapplicable en raison de la violation par l'employeur « de l'avenant qui prévoyait comme axe