l'expression "[R] on aura ta peau" étant reprises plusieurs fois, soit sous forme de film montrant un graffiti, soit en voix "off" ; que les investigations entreprises n'ont pas permis d'identifier l'auteur

ont été : François Z..., dit A..., auteur des vols commis : - le 30 juin 1993, au préjudice de Xavier J..., - le 22 ou 23 mars 1993, au préjudice d'André K..., François Z..., dit L..., auteur du

code civil, défaut de motifs : "en ce que l'arrêt attaqué a débouté la partie civile, la société Bolloré, de ses demandes ; "aux motifs propres que l'appelante fait en premier lieu valoir que les auteurs

avaient été établis à l'instigation de Daniel A... qui avait préparé des brouillons à cet effet, qu'il n'avait eu qu'à recopier; qu'Yves Z... a admis qu'il s'agissait de faux; que Daniel A..., auteur

X... de son action en contrefaçon de modèles ainsi que de sa demande au titre de l'atteinte à son droit moral d'auteur sur ce modèle ; AUX MOTIFS QUE « M.

principal, pourtant son dialogue avec les occupants de la Renault 21 démontre qu'il a aidé et assisté les auteurs des infractions en faisant choix du site et du mode opératoire ; "alors que, les juges

principal; qu'en effet, l'appréciation de la bonne foi consiste à rechercher si, dans le cadre de son devoir de vérification et de surveillance, le directeur de la publication, auteur principal du

du POS ; qu'enfin, selon le prévenu, les auteurs du POS de Lorient, approuvé le 5 décembre 1979 et révisé le 22 décembre 1994, auraient commis une erreur manifeste d'appréciation en ne réglementant pas

vue que lors de l'interrogatoire de première comparution, donné des explications qui concordent parfaitement avec les constatations médico-légales ; qu'il ressort de ces éléments qu'André Y... est l'auteur

contient une rubrique répertoriant sous le titre "Les livres de la semaine" toutes "les nouveautés" dont elle donne connaissance à ses lecteurs; que la société Bageca qui édite des livres à compte d'auteur

O... était associé de la société Alençon ouest, auteur des deux premiers recours, et M. R...

[E] a interjeté appel des chefs du jugement l'ayant débouté de ses prétentions au titre de la contrefaçon de droit d'auteur et de la fraude aux droits d'auteur et l'ayant condamné au paiement de la somme

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société [...] et Cie, devenue la société Zuccolo Rochet France (la société ZRF), a assigné la société Gemstar et la société LC Import en contrefaçon de ses droits d'auteur

Poncet auteur de Mme Z... sur sa parcelle 495 aujourd'hui AT 86, qu'il en résulte que cela permettait un accès à la parcelle 514 aujourd'hui AT 13 propriété de la commune de Saint-Rémy auteur de M.

liquidation judiciaire de la société Rive Gauche intérim, le 28 octobre 1993, la BICS (la banque) a adressé au représentant des créanciers le 30 novembre 1993 une déclaration de créance mentionnant que son auteur

Estimant être le seul auteur du logiciel dénommé « Pertinence Summarizer » qui réalise le résumé automatique d'un document par la sélection des phrases importantes, M.

-Y... aux torts du mari, d'avoir rejeté la demande en divorce de celui-ci en dénaturant deux attestations dont les auteurs ne s'étaient pas bornés à rapporter des propos tenus par M.

Camille X..., responsable de la formation des apprenties, désigné par les témoignages versés aux débats comme l'auteur de la résiliation des contrats d'apprentissage; Mais attendu qu'il ne résulte ni