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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0506DEC003722911
6 mai 2014
6 mai 2014
Human rights defenders, journalists and others who take up minority views on controversial issues, such as the Nagorno-Karabakh conflict and abuses within the armed forces, occasionally face intimidation
Source officielle2ème chambre
DTA_2402266_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En l'espèce, les bâtiments dont la démolition est prévue sont situés à l'arrière des bâtiments classés monuments historiques de la caserne Gudin que sont les trois bâtiments entourant la place d'arme,
Source officielle1ère chambre
DTA_2104674_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
2021, par lequel la rectrice de l'académie d'Orléans-Tours a prolongé la suspension temporaire de ses fonctions de professeur d'éducation physique et sportive au collège Jacques Tristan de Cléry-Saint-André
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e8ee
29 décembre 1970
29 décembre 1970
(ANDRE), 6° C... (JOSEPH), 7° D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983b
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Court, et assistée de Maître Juliette ANDRE, substituant Maître Françoise GELIBERT, Avocats au barreau de BORDEAUX, Intimée, 5o /
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2776943-3044371
23 juin 2009
23 juin 2009
ARMÉNIE La Cour européenne des droits de l’homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Minasyan et Semerjyan c. Arménie (requête n o 27651/05).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-142940
9 avril 2014
9 avril 2014
proceedings to the perpetrators of criminal offences committed during the aggression, armed rebellion or armed conflicts and in connection with the aggression, armed rebellion or armed conflicts in the
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC000678611
26 novembre 2013
26 novembre 2013
France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 26 novembre 2013 en un comité composé de : Angelika Nußberger, présidente, Ganna Yudkivska, André
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC003427212
18 juin 2013
18 juin 2013
Les lois n os 2838/2000 et 3016/2002 prévoyaient une augmentation des salaires des officiers des forces armées, de la police hellénique, de la police des ports et du corps des pompiers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
Il servait encore de raccourci pour se rendre à Saint Brieuc et même de lieu d'exercice pour l'armée.
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
21 janvier 1993
André, demeurant Champtoce-sur-Loire à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire), 118/ M. D... Joseph, demeurant Chanzeaux à Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire), 128/ M. G...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201343
3 septembre 2009
3 septembre 2009
Laurent X... a remis ce fusil sans lui fournir la même précision, a blessé involontairement Mme Florence Z... avec cette arme ; que le tribunal correctionnel de Montpellier a, le 19 octobre 1992, condamné
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc1c
5 avril 1965
5 avril 1965
(ANDRE) ; 2° Y...
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2009:MI00265
13 mars 2009
13 mars 2009
André, conseillers, M. Maynial, premier avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.
Source officiellecr
61372556cd5801467741cde8
13 février 1991
13 février 1991
Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'assises du GARD, en date du 31 janvier 1990, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle pour meurtre et vol avec port d'arme
Source officiellesoc
6137231ecd58014677405a38
7 avril 1998
7 avril 1998
André C..., demeurant ..., 7°/ M. Michel D..., demeurant ..., 8°/ M. Jean E..., demeurant 12, Cité Tolbiac, 33390 Blaye, 9°/ M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1965232-2080372
5 avril 2007
5 avril 2007
(L ’ arrêt n ’ existe qu ’ en anglais.) ** * ** Deux violation s de l ’ ’ article 6 § 1 (équité) Alex andr e Popov c. Russie Aleksandr Popov c.
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b98a
20 septembre 1989
20 septembre 1989
en Espagne, et pour le compte de Christian Y..., d'armes de la 1ère catégorie avant bien même elle opérait un revirement peu crédible dans ses déclarations ; que les charges déjà réunies à l'encontre
Source officielleciv1
61372382cd5801467740aba9
18 avril 2000
18 avril 2000
André IC..., demeurant ..., 322 / M. Jean-Marie HT..., demeurant ..., 323 / M. Jean IW..., demeurant ..., 324 / M. Gilles IG..., demeurant ..., 325 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2417439_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
à celle de ses enfants compte tenu d'une part, qu'elle est séparée de ses enfants depuis juillet 2013, lesquels souffrent tous deux d'un trouble relationnel de l'attachement à des degrés différents, Ariel
Source officiellePage 28 sur 139
ARMEL, Tristan, Maurice, Andre
17/03/2026
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HILARY, André Michel Loïc Yves Armel Marie
20/01/2026
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GRANDJEAN, Kevin, André, Roger, ARMEL
23/07/2025
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RIBES, Armel André
07/03/2025
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DOUO, Kyllian, Armel, André
25/02/2025
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