A, alors principal d'un collège à l'Argentière-la-Bessée, a fait l'objet d'une évaluation professionnelle ayant donné lieu à un compte-rendu d'entretien du 15 novembre 2021.

psychiatrie, la dotation à l'amélioration de la qualité, du forfait global de soins USLD et les dotations relatives au financement des structures des urgences autorisées de l’établissement Clinique Les Arbelles

Offentlig upphandling inom vatten-, energi-, transport- och telekommunikationssektorerna - Bygg- och anläggningsarbeten avseende elektrifiering och offentlig belysning i departementet Vendée - Begreppet arbete

Jean A..., 2 / Mme A..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Hélène Y..., ayant demeuré 15, rue nationale, 59425 Armentières, aux droits de laquelle se trouvent ses héritiers : - Mme Francine,

Vu la requête enregistrée le 2 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION LIBERTE INFORMATION SANTE (ALIS), dont le siège est 19 rue de l'Argentière à Riom

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la Clinique de l'Argentière, fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 17 mars 1999), de l'avoir déboutée de sa demande tendant à ce qu'il soit enjoint

l'examen pour l'obtention du diplôme d'agent du service de sécurité incendie et d'assistance à personnes de niveau 3 (SSIAP 3) qu'il a passé le 23 mars 2009 au centre de formation FPSG de La Chapelle d'Armentières

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence 19 décembre 1990), que la société civile immobilière (SCI) Le Gallion, actionnaire de la société d'aménagement du terre-plein maritime de l'Argentière

l'arrêté n° 2025/0730 du 30 juin 2025 portant modification d'un arrêté portant admission en soins psychiatriques jusqu'au 28 octobre 2025 inclus, à l'EPSM de Lille Métropole, clinique Jérôme Bosch à Armentières

Lecaroz, Arbellot, Mmes Robert-Nicoud, Schmidt, Texier, conseillers référendaires, Mme Batut, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BAETEN-FRANCE, société anonyme dont le siège social est à Armentières

Les Trois Rois, Bavinchove, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Bette Caux, dont le siège social est à Armentières

familiales (CAF), dont le siège est ..., 4 / du Crédit lyonnais, dont le siège est 34, place Monge, 21200 Beaune, 5 / du Crédit mutuel, dont le siège est 20, place du général de Gaulle, 59280 Armentières

(Nord), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : les ASSEDIC d'Armentières, dont le siège est ...

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1990 par le tribunal d'instance de Tourcoing, au profit de la société anonyme Lensel, dont le siège est ... à Bois Grenier (Nord), Armentières, défenderesse

est ..., 8 / de la société Cofidis surendettement, dont le siège est ..., 9 / de la Redevance de l'Audiovisuelle, dont le siège est ..., 10 / de la Caisse d'allocations familiales (CAF) d'Armentières

demeurant ..., 5 /Mme Gisèle X..., demeurant ..., 6 / Mme Jocelyne S..., demeurant ..., 7 / Mme Brigitte D..., demeurant ..., 8 / Mme Marie-Thérèse K..., demeurant 20, cité du Stade, 59280 Armentières

administratif l'arrêté du 10 novembre 2022 du préfet du Nord prolongeant une mesure en soins psychiatriques pour une durée maximale de six mois du 12 novembre 2022 au 12 mai 2023 à l'EPSM Lille Métropole d'Armentières