font-size:11pt } .sAEE3BED7 { margin-top:2pt; margin-bottom:2pt; font-size:11pt } Communicated on 26 June 2020 Published on 20 July 2020   FIRST SECTION Applications nos. 60154/19 and 60161/19 Angelo

suivante : Par une requête, enregistrée le 23 octobre 2023, et deux mémoires, enregistrés les 15 avril et 13 juin 2024, la société par action simplifiée (SAS) Les Prés Bernard, représentée par Me Angelot

width:176.94pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 8930/05 by Mihail Angelov

font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }        In the case of Angelone

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 71528/17 Nikolay Georgiev ANGELOV

Angeline, épouse A..., - la société anonyme Champs Elysés Studios, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 octobre 1988 qui, pour proxénétisme

juillet 2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du constat de cambriolage établi le 3 janvier 2007 au domicile de sa mère, Madame XXX Angèle

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame

Armand demeurant à Forcey, Andelot (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 11 mai 1988 par le conseil de prud'hommes de Chaumont (section industrie), au profit de la société anonyme TRABAT

assisté de Monsieur [C], expert comptable COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 09/04/2026 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo

VU L'ARTICLE 86 DU DECRET DU 22 DECEMBRE 1958 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, D'ANGELO, APRES AVOIR FORME CONTRE NOUEN, SON ANCIEN EMPLOYEUR, DEVANT LE CONSEIL DES PRUD'HOMMES

Nicolas, directeur général COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 02/10/2025 en audience publique devant le Tribunal composé de : Président : Brigitte CAUMONT Juges : Olivier JUVET : Angelo

au barreau de MARSEILLE Rep/assistant : Me Morgane DE PERETTI, avocat au barreau d’AJACCIO ET Madame [L] [S] née le 15 Avril 1990 à AJACCIO demeurant LD DOMAINE DE LA CONFINA LES COLLINES DE SAN ANGELO

Angelo Z..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance des procédures suivies contre lui, ainsi qu'à sa demande devant le tribunal

[N] [I], domicilié [Adresse 4], exerçant sous l'enseigne Angelo terrassement, 4°/ à la société Abeille Iard et santé, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Aviva assurances

Applications nos 36977/13 and 39678/14 Angelo ALFIERI against Romania and Teodor VRACIU against Romania The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 1   October   2015 as a

Angelo Marbre et Granite [Adresse 8] [Localité 5] RAPPEL DE LA PROCÉDURE Par arrêt du 16 décembre 2013, la cour d'appel de Basse-Terre a jugé que la parcelle cadastrée section AW n°[Cadastre 2],

JUGEMENT DE DESISTEMENT D’INSTANCE (article 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Angéline GARDE, Juge statuant en la procédure accélérée au fond, assistée de Madame Carla LOPES DOS