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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
670576d71296b51ba2b22551
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AXA ASSURANCES (de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente
Source officielle3ème Chambre civile
6690331a766d1156dbbfc33f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à Me Julien DARRAS Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Me Frédérique
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître PARIS Angéline, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512255_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Ingenierie, la société Satras, la sociétés LB-BTP, la société MK Etanchéité, la société Delorme Battandier, la société Menuiserie Vareille, la société Piovesan, la société Satibat-Chape, la société Angelino
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0622JUD003897597
22 juin 2000
22 juin 2000
ITALIE (Requête n° 38975/97) [1] ARRÊT STRASBOURG 22 juin 2000 En l’affaire Angelina
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a093a1dbfbd5d79cd55c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/00014 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QW52 - 1ere Chambre Section 1 Affaire : [D] [C] Représenté par Me Angéline BINEL de la
Source officielleSociale C salle 1
5fddb5585713615cb3af9e7b
29 juin 2018
29 juin 2018
Angélo Y... [...] [...] [...] Représenté par Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS Me A... Jérôme - Mandataire liquidateur de SA S.I.E. SOCIETE INDUSTRIELLE ENERGIE [...]
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef82f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
déférée à la Cour : Jugement du Président du TJ de [Localité 6] en date du 10 Septembre 2024, RG 23/00354 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
22 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officiellePremière chambre
69c4a8eacdc6046d47fb6bd0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[D] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Angélina HARDY-LOISEL ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date
Source officielle3ème chambre
6a0c595acdc6046d472fd9fe
1 avril 2026
1 avril 2026
Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-203439
15 mai 2020
15 mai 2020
/1958 ASTI 8 Pierluigi ALBERTINI 16/05/1967 TROFARELLO (TO) 9 Luigi ALEARDI 05/09/1972 PREGANZIOL (TV) 10 Rocco ALESSIO 08/02/1967 TORINO 11 Claudio AMATO 16/10/1965 MONTE SAN VITO (AN) 12 Giorgio ANGELINO
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1995:288
15 septembre 1995
15 septembre 1995
. # Parlamento Europeo contra Angelo Innamorati. # Recurso de casación - Funcionarios - Concurso - Rechazo de candidatura - Motivación de una decisión del tribunal de un concurso general - Suspensión de
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55014
25 septembre 1998
25 septembre 1998
s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH ( ) 330 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34841/97 Angeli
Source officielleRéférés Cabinet 2
66fedf96172da17169e9961b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBW3-W-B7I-5HLB PARTIES : DEMANDERESSE La Société AM GROUPE Dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Alain DE ANGELIS
Source officielleciv1
60794c179ba5988459c44a95
13 avril 1988
13 avril 1988
France " à payer à Mme Farah X... 150 000 francs de dommages-intérêts pour atteinte à sa vie privée et au droit qu'elle possède sur son image ; qu'elle a, en outre, condamné la société Gamma et l'agence Angeli
Source officiellecr
évrier 1988, qui, dans les poursuites dirigéesc/Jean X
61372538cd5801467741bf4c
23 mai 1989
23 mai 1989
Angelo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 février 1988, qui, dans les poursuites dirigées contre Jean X... du chef de coups ou violences volontaires
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddd4
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date 2 août 1995, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gouvernement du royaume
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53922
17 septembre 1997
17 septembre 1997
text-align:justify } .s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 438 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 29661/96 NARDONE ANGELO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00483
29 mars 2017
29 mars 2017
responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile B), dans le litige l'opposant à Mme Angeline
Source officiellePage 28 sur 282