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34 270 résultats pour « Amélie DETAILLEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12943

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

After examining the facts at issue by means of an adversarial procedure and then carrying out a detailed assessment of the evidence during the trial, the District Court had unanimously formed the view,

Source officielle

Page 28 sur 1714

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CA

2ème chambre

6a167ba5cdc6046d47104a8f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

- Ordonné le renvoi à l'audience du lundi 9 février 2026 à 9 h 30, - Réservé les dépens et l'ensemble des plus amples demandes. Les parties n'ont pas formulé d'observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a6c

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

. ******* FAITS ET PROCÉDURE La société Talandis exerce une activité de commerce de détail.

Source officielle
CC

cr

61372546cd5801467741c633

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CC

comm

6079d36c9ba5988459c5914e

Cassation

3 mai 1978

3 mai 1978

EFFET DE CARAMELISATION SUPERFICIEL A 180 DEGRES, CONDUIT A UNE PASTEURISATION DU PRODUIT, A UNE CONSERVATION DU PARFUM INTERIEUR ET A UN MAINTIEN DE CELUI-CI DURANT LE TEMPS NECESSAIRE A LA VENTE AU DETAIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91acc

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

et Madame Amélie Isabelle Dominique A...épouse Z... demeurant ...

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TJ

CTX Protection sociale

677d8fe0b032d83cfd3ea557

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vous pouvez retrouver sur le téléservice accessible par Ameli pro le détail du calcul du montant définitif de l'aide et les montants d'avance versées et leur date de mandatement ".

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160ce1cdc6046d47085601

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par actes de commissaire de justice des 27 février et 2 mars 2026, auxquels il convient de renvoyer pour un plus ample exposé des motifs, Monsieur [T] [Q] a fait assigner devant le Juge des référés du

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CA

2ème chambre

6a1fb6d6cdc6046d47e8a232

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Mme [X] [H] de sa demande de report ou d'échelonnement de la dette - dit n'y avoir lieu à condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure civile - rejeté toutes demandes autres ou plus amples

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b605f84751fcf0f577

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 10 juillet 2025 Nous, Marie-Amélie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a10bbe7cdc6046d479cfd93

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Pour de plus amples détails sur les prétentions et arguments des parties, il convient de se reporter à leurs conclusions et écritures déposées lors de l'audience du 19 mars 2026; ceci par application des

Source officielle
CC

soc

6079b1199ba5988459c51254

Cassation

2 juillet 1987

2 juillet 1987

Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 31 octobre 1985) que la société Peignage Amédée a manifesté en 1984 l'intention d'installer un nouvel ordinateur

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

énomination sociale de la SA LA PARISIENNE ASSURANCESc/SAS AGORA

63c649a7be43307c9013b29a

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

du 19 décembre 2019, le tribunal de grande instance d'Angoulême a : - Condamné la société Agris à relever et garantir la société La Parisienne Assurances à hauteur de 15 % des sommes qu'elle a été amenée

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TJ

19ème chambre civile

6a0e0016cdc6046d4759b244

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En application de l’article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux écritures des parties quant à l’exposé détaillé de leurs prétentions et moyens.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7eeccdc6046d470453fa

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La convention collective applicable à la société [1] est celle des maisons à succursale de vente au détail d'habillement (n°3065).

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CA

Chambre 4-1

69ef201bcdc6046d47b066b8

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[T] de sa demande relative à la clause de non-concurrence jugée licite, - déboute les parties de leurs plus amples demandes, fins et conclusions.

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CA

Chambre sociale

6035ed1d76a69b5306add08b

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Ainsi, il ne peut être considéré que le salarié est en pause quand il reste à la disposition de son employeur et qu'il peut être amené à tout moment à interrompre sa pause pour servir un client, ce qui

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CA

2ème Chambre

69f1954ecdc6046d47ed62cf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il est constant que ce virement a été effectué sur instructions expresses et détaillées de la part de M.

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CA

1ère ch. civile

6a210876cdc6046d4708ce64

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[D] [Y] de l'intégralité de ses prétentions plus amples et contraires, - condamner M.

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TJ

2ème Chambre

6a15f7d0cdc6046d4706ba2f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

application de l’article 700 du code de procédure civile, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Système européen promotion aux dépens, - débouté les parties de leurs demandes plus amples

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