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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156b
14 mai 2014
14 mai 2014
Alexis en licenciement sans cause réelle et sérieuse -condamne la SARL CARROSSERIE H...en la personne de son représentant légal à verser à Monsieur X...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f96eedb07d0f818625d
2 mai 2023
2 mai 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 28 FEVRIER 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a7276
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Comparant en la personne de madame [F] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [B] [L] [U] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
677edf08b01eea4cf01a727e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [O] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [B] [Z] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alexis
Source officielleJuge libertés & détention
677edf09b01eea4cf01a7282
7 janvier 2025
7 janvier 2025
JACQUES DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 1] ST-JACQUES : Comparant en la personne de madame [K] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [J] [H] Comparante, assistée par maître Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555b7d44b005d42f73aa
26 juillet 2022
26 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleJuge libertés & détention
677d8d88b032d83cfd3e9aff
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Comparant en la personne de madame [M] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Monsieur [R] [E] [T] Non comparant (avis médical du 03 janvier 2025), régulièrement convoqué, représenté par maître Alexis
Source officiellePremier Président
6970a68acdc6046d4717fe6b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX (20/01/2026), Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e846
16 novembre 2011
16 novembre 2011
FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1344 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2005406_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Mme C D A, résidant en Thaïlande depuis 2012, est usufruitière de deux biens situés 59 rue Alexis Cappelle au Bouscat, et 40 avenue Bremontier à Pessac, la nue-propriété de ces biens appartenant à son
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210465
30 avril 2025
30 avril 2025
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 AVRIL 2025 1°/ La société Alexia
Source officielle1ère Chambre
69fc2bcbcdc6046d47e36843
5 mai 2026
5 mai 2026
Le prix définitif était tributaire d'un arrêté comptable en forme de bilan au 31 mai 2018 et ce dans un délai conventionnellement fixé à 45 jours après la souscription de l'acte de cession.
Source officielleChambre Sociale
6549e309bc1a528318e09729
10 octobre 2023
10 octobre 2023
PARTNAIRE 45 Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [X] [N] Représenté par Me Alexia LAKABI, avocat au barreau D'ORLEANS -----------------------------
Source officielleRéférés
695f7956cdc6046d479a905e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Karine DUPONT, greffier lors des débats et de Alexis
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459673.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société GEMCO et à la SCP
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6597abf3ade3490008c312ca
2 janvier 2024
2 janvier 2024
[Z], ce qui rendait impossible son consentement sur la durée et imposait la poursuite de soins assortis d'une surveillance médiale constante sous la forme de l'hospitalisation complète.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de21
16 mai 2011
16 mai 2011
administratrice ad hoc des enfants mineurs Alexia Y... et Loriana Z... désignée à cette fonction par ordonnance du conseiller de la Mise en Etat du 9 juin 2010 représentée par Me Annick DE FOURCROY,
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d14
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Alexis DEVAUCHELLE Me Anne CARROGER la SCP PETIT ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/03158
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200786
19 mai 2016
19 mai 2016
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé
Source officiellePage 28 sur 295