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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10426
19 septembre 2018
19 septembre 2018
proposant de remplacer le TARN 38 par le TARN 43 ; qu'elle ajoute que la société Natixis a été encore plus loin dans cette orientation: le 22 avril 2008 en introduisant sa proposition par les termes « voilà
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10884
21 septembre 2017
21 septembre 2017
un petit résumé : voici les affaires en cours de négociation : Nexity Nice : Philippe E... + n° de tél Nexity Marseille : Mouloud I... et Fabrice J... + n° tel Bouygues GFC Yasmine F... + n° de tel (6
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205306_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 26 mars 2025, la SARL La Grande voile et la SAS Drone Consulting déclarent se désister de leur requête.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b510
8 mai 1972
8 mai 1972
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF DEFERE (ORLEANS, 10 DECEMBRE 1970), D'AVOIR DIT QUE LE TITRE NAUTISME VOILE ET MOTEUR UTILISE PAR LA
Source officielle6ème Chambre
69d56499cdc6046d47717ab4
3 avril 2026
3 avril 2026
[J] [Y] a souscrit un contrat d'assurance numéro 5500188404 auprès de la société anonyme Axa France Iard (ci-après dénommée la SA Axa) relativement au voilier dont il est propriétaire avec Mme [W] [U].
Source officielle8ème / 3ème SSR
CETAT:CETATEXT000028812873
31 mars 2014
31 mars 2014
International de Saint-Laurent-du-Var, qui est concessionnaire du port de plaisance de la commune, a accordé, en septembre 2006, à l'EURL Village Loisir Détente de Mormal une autorisation d'amarrage pour un voilier
Source officielle6e Chambre D
6033fada60ab40ab28d6a7e7
22 février 2017
22 février 2017
[E] à l'égard du voilier OCEANIS et en ce qu'il est privé de sa part sur ce voilier, - retenir le recel en le réformant pour le compte monégasque CFM et porter à 121 000 euros le montant détourné dont
Source officielleChambre civile 1-1
687732e77032dd17d194ba35
15 juillet 2025
15 juillet 2025
judiciaire de Nanterre, afin d'obtenir réparation d'atteintes aux droits de la personnalité qu'elle estime avoir subies du fait de la publication d'une rubrique parue dans le numéro 1808 du magazine Voici
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace8
20 mars 2008
20 mars 2008
Par acte authentique du 1er octobre 2002, la société HUBERT ET CIE a cédé le fonds de commerce à la SARL LA VOILE AU VENT.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007714913
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Vu la requête enregistrée le 11 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme VOILERIE VERNEUIL, ayant son siège social ... , et tendant à ce que le Conseil
Source officielleciv3
61372263cd580146773fc8d0
10 janvier 1995
10 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Cercle de voile du lac de Héron, association prise en la personne de
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906067_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Or, il ressort des pièces du dossier que la voile de l'ULM de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100366
6 avril 2016
6 avril 2016
Par ailleurs, les conditions dans lesquelles il a utilisé son voilier entre sa prise de possession et le mois de mars 2009 n'ont emporté aucune critique de la part de l'expert ; que Mr [W] doit donc être
Source officielle5e chambre civile
625fa51a8361df277dc59821
19 avril 2022
19 avril 2022
* ** [F] [J] a été informé par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Port la nouvelle (CCI) que son voilier amarré dans le port de plaisance avait été heurté dans la nuit du 2 au 3 janvier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00728
16 septembre 2014
16 septembre 2014
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 décembre 2012), que, le 1er mai 2008, au large de Dunkerque, le voilier
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04618_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A a remis, le 28 mai 2015, une somme de 85 000 euros pour l'acquisition de la cocaïne découverte sur le voilier " " et qu'il a participé à son chargement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10890
18 septembre 2019
18 septembre 2019
W..., ancien apprenti de la société la Voile Blanche du 7 mai 2010 au 24 novembre 2011, indiquant que M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007734588
22 mars 1989
22 mars 1989
François Paul X... et de la SCP Coutard, Mayer, avocat de la Fédération Française de Voile, - les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:491665.20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Par un courrier du 18 décembre 2023, la commune a informé la société SMDR du rejet de son offre et de l'attribution de la concession à la société Les Voiles d'Or.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb1da7db5300b252a5f7a3
8 avril 2019
8 avril 2019
La société Financière des Voiles s'occupait de la construction de la résidence et du suivi qui correspondait à la perception des loyers.
Source officiellePage 27 sur 809
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