Codes de loi français

Article Annexe Ib

déplacement, vitesse et accélération).

Article Annexe I

Boîte de vitesse adaptée 10.02. Choix du rapport de transmission automatique 10.04. Dispositif adapté de contrôle de la transmission 15. Embrayage adapté 15.01. Pédale d'embrayage adaptée 15.02. Embrayage manuel 15.03. Embrayage automatique 15.04.

Article 3

Un instrument mesurant un temps peut également exprimer le résultat en mètres après calcul, sous réserve qu'il effectue une mesure de vitesse conformément aux exigences réglementaires relatives aux cinémomètres de contrôle routier. 3. 3.L'étendue de

Article 1

plaisance et entre navires de plaisance et navires professionnels ; les catégories de conception des navires de plaisance marqués CE ; le nombre de personnes ou la charge embarquées ; les limitations de la navigation (zones interdites, limitations de vitesse

Article 3

balisage et identifier les obstacles sur une zone de navigation ; c) Etre responsable de l'équipage et du bateau, utiliser à bon escient les moyens de détresse, respecter le milieu naturel ; d) Maîtriser la mise en route du moteur, la trajectoire et la vitesse

Article 22

température du fluide distribué est fonction : - de la température intérieure, si le réseau commandé dessert moins de 400 m 2 - de la température extérieure, si le réseau commandé dessert plus de 400 m 2 Les pompes de distribution de référence sont à vitesse

Article Annexe

Il s'efforcera d'anticiper et d'adapter sa conduite et sa vitesse à l'environnement, au type de route, en mettant en œuvre des techniques permettant de consommer le moins de carburant possible.

Article Annexe IV

Portes et portillons 54 Fermetures automatiques 55 6 Poste de commande : Pupitre de commande, visibilité, signalisation, non accès au public 61 Organes de sécurité, fonctionnalité 62 Dispositifs d'urgence 63 Vitesses

LEGIARTI000037317707

id=JORFTEXT000030524815 Les trois panneaux dynamiques de limitation de vitesse de type V dérogent à l'article 5-3 et au point A de l'article 152 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 susvisée du fait de l'utilisation

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

de l'annexe de la décision 2008/164/ CE de la Commission européenne du 21 décembre 2007 sur la spécification technique d'interopérabilité relative aux personnes à mobilité réduite dans le système ferroviaire transeuropéen conventionnel et à grande vitesse

Article 228-4.08

au niveau de cet appareil, même en cas de défaillance d'une partie quelconque du dispositif de commande à distance. 1.7 Le dispositif de commande à distance doit être conçu de telle manière qu'en cas de défaillance, l'alarme soit donnée et que la vitesse

Article Annexe I (suite)

INDICATEUR DE VITESSE 7.9. CHRONOTACHYGRAPHE 7.10. LIMITEUR DE VITESSE 7.11.

Article 22

La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde.

Article Annexe

Vitesses minimales et maximales de l'attelage en fonction des performances respectives de l'ULM et du planeur. Potentiel moteur. 1.4.

Article Annexe I

INDICATEUR DE VITESSE 7.3.1. INDICATEUR DE VITESSE 7.3.1.a.7 Manquant (si requis) ou inopérant Majeure 7.4. COMPTEUR KILOMÉTRIQUE 7.4.1.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

-Conformité au recueil HSC : Points étudiés : conformité à la résolution OMI MSC. 97 (73) engins à grande vitesse. I.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Pour éviter que le système d'amarrage ne gêne la dynamique du navire, le chariot remorqueur (auquel le système d'amarrage est attaché) devrait suivre le modèle à sa vitesse de dérive réelle.

Article 221-V/19

et de la distance ou d'autres moyens permettant d'indiquer la vitesse et la distance surface ; 2.4 Tous les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 300 qui effectuent des voyages internationaux, les navires de charge d'une jauge brute égale ou

Article Annexe II

Système de transmission de données Mode de communication : synchrone, asynchrone, vitesse de transmission, type de ligne. Système de communication : typologie (internet, intranet, interopérabilité...), protocoles...