/gardiennage, Condamner la société [Localité 3] à lui payer la somme de 1 004,47 euros au titre de la prise en charge des frais de remorquage, A titre subsidiaire, Condamner la société [Localité

HACQUARD, Présidente de Chambre, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Suivant bon de commande du 3 janvier 2020 et facture du 10 janvier suivant, Mme [I] [L] a acquis auprès de la société Remorquage

En juillet 2019, une panne du véhicule a nécessité une intervention-dépannage et remorquage, chez IVECO CHABAS.

[O] [P] et la société GP Remorquages Grand Paris. M. [O] [P], intimé, a constitué avocat le 3 avril 2023.

Elle soutient que les rapports d'intervention, factures de remorquage et attestations sont suffisants pour démontrer l'existence des vices cachés justifiant la résolution du contrat.

Elle précise que cela ressort du devis établi par la société DEP EXPRESS 78, spécialisée dans le dépannage et remorquage de véhicules légers et de poids lourds.

qu'il s'agissait d'une remorque porte-bateau.

Au cours du trajet retour [Localité 1]-[Localité 2] le 5 octobre 2009, l'ensemble routier composé d'un tracteur et d'une remorque s'est couché dans un rond point à la hauteur de Lamotte du Rhône.

dont le siège social est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1990 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit de la compagnie de remorquage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société dunkerquoise de remorquage et de sauvetage, dont le siège est

ordonner la suspension de l’exécution de l’arrêté du 25 septembre 2025 par lequel la préfète de la Loire a suspendu, pour une durée de trois mois, l’agrément dont ils bénéficient en qualité de dépanneur-remorqueur

Il soutient que : - les deux remorqueurs du Port autonome de Papeete " Aito nui " et " Aito nui 2 " occupés par des grévistes gênent l'entrée de la passe de Papeete ; des aussières ont été installées

Il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné la société Remorques [K] à payer à la société Frances la somme de 10 000 euros, et condamné la société Remorques [K] à payer à la société Frances les sommes

Elle a recherché des acquéreurs pour les actifs de cette société en proposant à la vente les matériels suivants : - 1 Montgolfière sur remorque comprenant : - remorque SUIVIT 2 essieux - Nacelle- Type

Par courrier du 11 février 2020, la société Remorquage [DA] a convoqué Mme [YD] à un entretien préalable au licenciement fixé le 24 février 2020.

, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.