[Localité 7] [Localité 4], [Localité 9], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 1], [Localité 3], [Localité 2] et [Localité 9], n'ont aucun lien avec la commune d'[1], où ils ne sont ni inscrits aux rôles

dans ses conclusions d'appel et sans répondre à ces conclusions faisant valoir que l'absence de Mme X... du magasin de Massy du 10 avril au 15 mai puis du 14 juin au 15 juillet n'avait pu jouer aucun rôle

Ros à la condition que son activité professionnelle ait joué un rôle, depuis son immatriculation, dans l'aggravation de son état de santé, la cour d'appel a violé, par refus d'application, l'article L.

B... ne l'amenait pas à outrepasser son rôle d'avocat en exerçant une activité commerciale interdite au seul motif qu'il entre parfaitement dans les fonctions de conseil, consultation et d'assistance d'un

X... une indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement, alors, selon le moyen, que les délégués du personnel ont pour rôle de défendre les intérêts du salarié et non de l'employeur ; qu'en

atteinte abusive au droit d'accès au juge ; qu'en l'espèce, en exigeant que les conclusions au fond soient jointes et pas seulement contenues dans la requête, ce qui était pourtant inutile au regard du rôle

Y... gérant de droit, qui n'avait qu'un emploi commercial modeste s'avérait trop inexpérimenté pour sortir de son rôle effectif de subalterne ou d'homme de paille ; que le prévenu a tenté de mettre en

nature irrégulière de ces paiements ; que personne ne pouvait ignorer l'irrégularité de tels prélèvements ; que tous savaient qu'ils percevaient indûment les sommes prélevées ; qu'il est vrai que le rôle

l'existence d'une comptabilité fictive ou incomplète ; que la documentation très complète et le matériel informatique performant trouvés à son domicile, alors qu'il prétend n'être que salarié, établit le rôle

l'instruction du 18 avril 2002, confirmant pour partie l'ordonnance de mise en accusation du 12 février 2002, pourvoi rejeté par l'arrêt du 21 août 2002, ce qui a retardé la fixation de l'affaire au rôle

examen des indices graves rendant vraisemblable sa participation à la commission des infractions ; qu'en l'état actuel de la procédure qui nécessite de nouvelles investigations pour que soit précisé le rôle

qu'il appartiendrait à la juridiction de jugement d'apprécier les degrés de responsabilité d'Yves X... et Pierre Z... dont les fonctions au sein de l'entreprise, impliquaient par leur nature même un rôle

sa rémunération en tant que gérant de l'indivision à une somme inférieure à celle qui était prévue par la convention d'indivision, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à affirmer qu'au regard du rôle

décision modifie les droits et charges, lesquels s'entendent exclusivement de ceux qui résultent de l'organisation de la tutelle ; que les frère et soeur de la personne protégée, qui n'ont exercé aucun rôle

A... dans la survenance de l'accident pour exclure son droit à indemnisation, la cour d'appel, qui s'est ainsi déterminée au regard du rôle causal de la faute de M.

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 octobre 1997), d'avoir accueilli cette demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en déduisant l'existence d'un vice caché de simples conjectures tout en relevant le rôle

[X] de se rabattre dans sa voie de circulation, de sorte qu'il n'avait eu aucun rôle dans l'accident, que M.

X... et de l'étroitesse de la chaussée le rôle perturbateur de l'ensemble routier, sans rechercher si 3 - 56 la victime apportait la preuve de l'implication du véhicule, la cour d'appel aurait inversé

prépondérant du pilote qui ne peut seul durant une compétition contrôler, diriger ou user du side-car ; qu'en considérant néanmoins que le pilote aurait un rôle prépondérant quand celui-ci et le "singe