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17 365 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

64422a06d2fa6fd0f80405c3

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[F] [H], adhérent et membre du comité de pilotage départemental constitué en 2014, a confirmé sa candidature pour poursuivre son mandat au sein du comité de pilotage.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01451

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat du Syndicat national des pilotes de ligne France Alpa, l'avis de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c21416

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

de ligne (co-pilote) sur Boeing 727 ; il a été affecté sur Boeing 747 sous la même qualification le 17.02.1989, puis promu commandant de bord le 13.07.1994 sur Boeing 737, il a été affecté sur Airbus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500616_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Elan/Charrel le 21 février 2025, la région Réunion s'est étonnée de la présence dans son dossier d'offre du CV d'une personne, Mme A, présentée comme une experte en urbanisme réglementaire ayant " piloté

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[X] [Z] (pilote d'installations) qui ayant constaté la veille que le T14 se décentrait l'avait inscrit sur la fiche du poste de pilotage et sur le tableau weleda dans le poste de pilotage et dit à M.

Source officielle
CC

civ2

60794d1f9ba5988459c48111

Cassation

5 juin 2003

5 juin 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 17 février 1997, Cédric X..., âgé de 16 ans, qui pilotait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200296

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

P... a été victime, le 30 avril 2007, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

61372377cd5801467740a25c

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

Y..., qui pilotait une motocyclette, a dérapé sur la chaussée et est tombé de son engin ; qu'il a glissé sur le sol et s'est retrouvé sur l'autre voie de circulation où il a été heurté par la voiture de

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e4d2

Cassation

21 octobre 1971

21 octobre 1971

CONSEQUENCES DE CE DELIT ; AUX MOTIFS QUE L'INTERVENTION DU MECANICIEN Y..., QUI DEVAIT ETRE LA VICTIME DE LA MANOEUVRE DESORDONNEE DU JODEL, N'A ETE MOTIVEE D'ABORD QUE PAR LA SOLLICITATION DU PILOTE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200292

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

[L] a été engagé en qualité de pilote automobile professionnel par la société Mitsubishi Motor Sport qui a souscrit auprès des syndicats Souscripteurs du Lloyd's de [Localité 1] (l'assureur) une police

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb82

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Marc X..., qui n'est pas titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif dans cette discipline, exerce à l'Alpe-d'Huez l'activité professionnelle de pilote

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Dans le cadre de ce contrat, l'obligation de gouvernance et de pilotage du projet représentait pourtant l'une des obligations principales de Devoteam.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11144

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

- incapacité à gérer et anticiper les actions nécessaires au bon pilotage de l'activité.

Source officielle
CC

civ1

613720f7cd580146773efe1c

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

en ses trois branches : Attendu que la société Héli-Pyrénées, les administrateurs à son redressement judiciaire et le représentant de ses créanciers font grief à l'arrêt d'avoir retenu que le pilote

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-107

droit de la concurrence

23 mai 2024

23 mai 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Pilot par le groupe Beaumanoir

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f67acdcd6adff75aa22

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

à son encontre ; en conséquence, rejeter l'ensemble des demandes formées par la société C.P.S.D Pilotage Bâtiment comme étant mal fondées ; condamner la société C.P.S.D Pilotage Bâtiment à lui verser

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421636

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000 francs d'amende, 2 ans d'interdiction d'exercer l'activité professionnelle de pilote

Source officielle
CC

cr

6137260ccd58014677422930

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

que la publicité conçue par Jacques Y... et diffusée par celui-ci avec l'aide de Paul X..., proposant aux adhérents une formation théorique et pratique pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92347cabb01020428b8d9

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

La société Brasserie [K], suspectant le piratage informatique de ses données commerciales par M. [X], aidé pour ce faire par l'ancien responsable informatique, M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

662bf144e266e89ef1189dcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le 10 mars 2020, Madame et Monsieur [G] ont réglé à la société BATIMENT & PILOTAGE la somme de 59.168,15 €.

Source officielle