Codes de loi français

Article 19

Chapitre II : Dispositions applicables aux départements d'outre-mer et à Mayotte., Art. 88, Art. 89, Art. 95, Art. 96, Art. 97, Art. 101, Art. 103 -Loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 Art. 7, Art. 9 -Ordonnance n° 92-1145 du 12 octobre 1992 portant extension

Article Annexe II (suite)

Extension Plein Sud, 8-12, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat. De 1969 à 1987.

Article Annexe (suite)

Coûts nets de référence d'un service de collecte et de tri optimisé Le paramètre C référence C référence complet reprise -6 où : P reprise C complet Le paramètre C complet C complet légers légers extension légers verre verre OMr collecte OMr hors tri

Article 3

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies, permettre leur détection, empê­cher leur extension et assurer leur extinction. 14. Auxiliaires.

Article 18

Extension algébrique. Éléments algébriques sur un corps. Corps finis. Corps Q des nombres rationnels. Corps R des nombres réels. Corps C des nombres complexes. Théorème de d'Alembert-Gauss. VIII. - Algèbre linéaire et bilinéaire 1.

Article ANNEXE I

Par extension, le terme s'applique à un tel montage affiché sur *visuel. Voir aussi : photomosaïque. Anglo-américain : mosaic. mosaïque photographique, n.f. Voir : photomosaïque. mosaïquer, v. Domaine : Télédétection électromagnétique.

Article L2224-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

interconnectées au réseau métropolitain continental, pour la réalisation des installations de production de proximité mentionnées à l'article L. 2224-33 du présent code, lorsque ces différentes opérations permettent d'éviter directement ou indirectement des extensions

Article L3334-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 99 > 13

revenu minimum d'insertion et créant un revenu minimum d'activité, de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion et de l'ordonnance n° 2010-686 du 24 juin 2010 portant extension

Article Annexe I

Pour les extensions d'installations existantes, les dispositions du présent point ne sont pas applicables aux îlots de stockage situés à plus de 30 mètres d'un autre stockage. 2. 2. 8. 3.

Article Annexe I

Pour les extensions d'installations existantes, les dispositions du présent point ne sont pas applicables aux îlots de stockage dont le volume est inférieur à 5 000 mètres cubes et qui sont situés à plus de 30 mètres d'un autre stockage. 2. 2. 8. 3.

Article 3

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 17. Auxiliaires.

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Cette fraction est déterminée au moyen d'une comptabilité séparée retraçant les opérations propres à ces extensions ou adjonctions et qui donne lieu à la production des documents prévus à l'article 53 A ; à défaut, les modalités d'imputation prévues au

Article 11

. ― Si, avant la publication de l'arrêté portant création, extension ou fusion d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre en application des III à V du présent article, le nombre et la répartition des sièges au sein de

LEGIARTI000048568965

Phlébites superficielles : - phlébites superficielles sur varices sans extension profonde, datant de moins de 3 mois ; SI 2 à 4 - phlébites superficielles sur veines saines, sans extension profonde : - premier épisode, avec un recul de 3 mois ;

Article Annexe

Dans cet esprit les extensions annuelles des villages, hameaux, et unités touristiques intéressés seront limités à une fraction raisonnable des capacités d'hébergement actuellement existantes. 6.4.

Article Annexe

JA + 6 mois : déploiement des moyens humains pour la gestion de la base de données nationale et extension de la base de données nationale d'identification des porcins sur le territoire national et dans les départements d'outre-mer.

Article 2

, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 33200 Bordeaux ; - du 20 juillet au 2 août 2024 inclus, le site de Bordeaux Stadium, situé dans le périmètre formé par le stade “ Matmut Atlantique ”, situé cours Jules-Ladoumègue, 33300 Bordeaux et son extension

Article 223 a-II-2/22

Une partie d'une coursive dont la profondeur n'excède pas la largeur est considérée comme une niche ou une extension locale de la dite coursive et est autorisée.

Article 133

-Sous réserve des dispositions prévues au présent article, les créations ou extensions de compétences obligatoires et définitives inscrites dans la présente loi et ayant pour conséquence d'accroître les charges des collectivités territoriales ou de leurs