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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02534
15 décembre 2010
15 décembre 2010
. alors que les deux salariés ont concouru à dramatiser un événement anodin qui aurait parfaitement pu se solutionner dans une ambiance plus apaisée, que les violences reprochées se situent dans un épisode
Source officielle5ème chambre
DTA_2407082_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
décembre 2023, annulant la décision implicite de l’inspecteur du travail de l’unité départementale de la Seine-Saint-Denis née le 4 juillet 2023 et accordant à la société par actions simplifiée (SAS) Epigo
Source officielleService des référés
67eed2beb848dd6814c5e75c
3 avril 2025
3 avril 2025
A l'audience du 29 janvier 2025, l'affaire a fait l'objet d'un renvoi à la demande de la société Epione et les parties ont été invitées à rencontrer un conciliateur de justice.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00407_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00408_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Le seuil caractérisant l'exceptionnalité de l'intensité d'un épisode de sécheresse a été fixé à une durée de retour supérieure ou égale à 25 ans, pour l'indicateur d'humidité des sols.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310646
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que les ruissellements en provenance de la roche située dans la cuisine, lors d'épisodes pluvieux, étaient constitutifs d'un vice caché, D'AVOIR dit
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631528e03efc4516bd2e7b
21 septembre 2011
21 septembre 2011
de la série télévisée « Arsène Lupin » avaient été produits ou coproduits par l'INA sans autorisation préalable des artistes musiciens dont la prestation avait illustré les épisodes à l'origine, a assigné
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026512044
17 octobre 2012
17 octobre 2012
catastrophe naturelle grave qui affecte de façon importante la surface agricole de l'exploitation ; / e) la destruction accidentelle des bâtiments de l'exploitation destinés à l'élevage ; / f) une épizootie
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100737_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2300395_20230817
17 août 2023
17 août 2023
prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents () tels que les incendies, () les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:460272.20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460806.20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que la collecte des animaux trouvés morts sur les exploitations agricoles a notamment pour objet d'empêcher la propagation d'épizooties susceptibles d'entraîner des conséquences
Source officielleciv1
6137232fcd580146774068d6
12 janvier 1999
12 janvier 1999
Cité administrative Dampierre, dont le siège est ... de l'Hospital, ..., 9 / de la Trésorerie principale Dijon Sud, dont le siège est ..., 10 / du syndicat des copropriétaires de la copropriété Epinottes
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007739635
26 juin 1987
26 juin 1987
X... présentait, avant l'accident dont il a été victime le 6 septembre 1972, divers épisodes lombalgiques dus à une discarthrose, qui avaient entraîné des arrêts de travail en 1966 et en 1970 ; qu'à la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204571_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il soutient que : - les cellules et espaces de vie ne sont pas conçues et adaptées pour faire face aux fortes chaleurs ; - aucune solution pour faire face aux épisodes de canicule n'a été proposé aux
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00762_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
par lequel le maire de la commune de Saint-Mandé a délivré à la SCCV Noa un permis de construire un immeuble de neuf logements, valant permis de démolir un pavillon, sur un terrain situé 11 rue de l'Epinette
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91118
13 février 2014
13 février 2014
25 mars 2013, il a fait l'objet d'une décision de réintégration en hospitalisation complète sur décision du directeur de l'établissement en date du 14 janvier 2014, cette décision faisant suite à un épisode
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302868_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Elle soutient que : - la voie communale route d’Oyhercq est régulièrement inondée lors d’épisodes pluvieux ; cette situation est liée à des travaux réalisés par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200632
18 avril 2013
18 avril 2013
ball-trap à Saint-André-de-Cubzac aux motifs inopérants que ces infractions avaient été constatées sur des propriétés de personnes n'étant pas dans la cause et qu'elles présenteraient un caractère très épisodique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201263
9 juillet 2009
9 juillet 2009
d'appel a dit que la caisse était fondée à demander le remboursement de l'indu pour les honoraires de surveillance facturés selon la cotation Cx1, ainsi que pour les honoraires de prise en charge des épisodes
Source officiellePage 27 sur 585