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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c608
12 septembre 2008
12 septembre 2008
P " est une œ uvre de collaboration et que les illustrations réalisées par Monsieur Y... sont le fruit d'une collaboration avec les co-auteurs de la méthode, - constater que ces illustrations ne peuvent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616258efa2370d151415abd2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
par Madame [U], faisant part des conséquences fâcheuses de son comportement et de l'impossibilité de poursuivre toute collaboration avec elle ; que ces attestations font état, indépendamment de ses
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01227
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Y...ait voulu suivre de près le travail des collaborateurs directement placés sous son autorité et même qu'il se soit investi principalement dans le lancement de l'Audi A1, déléguant peu à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163ca2176640886b9a72660
2 mars 2010
2 mars 2010
[M] invoque différents griefs constitutifs, selon l'employeur, d'une faute grave.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01195
29 novembre 2011
29 novembre 2011
professionnel, a confié en 1989 la direction de son entreprise à son épouse qui avait obtenu ce diplôme, exigé par une nouvelle réglementation professionnelle, et a opté pour le statut de conjoint collaborateur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6350e50942150aadff23dc9c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
atteinte à l'image de l'entreprise auprès des collaborateurs...
Source officielle1ère chambre
DTA_2303556_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A... a usé de ses fonctions, notamment de sa position hiérarchique et du pouvoir que celle-ci induit, pour nouer des relations intimes voire sexuelles avec sept de ses collaboratrices sur la période du
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60346289a8937b51021738bd
14 décembre 2016
14 décembre 2016
et ce en dépit de modalités d'exécution constantes de ses missions par la salariée pendant toute la collaboration.
Source officielleSociale D salle 3
643e357083146e04f531eba6
14 avril 2023
14 avril 2023
A l'occasion de nos différents échanges, vous avez reconnu vos difficultés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944d7
28 février 2019
28 février 2019
En effet, vous entrez dans les réunions sans y être convié et utilisez un langage insultant envers nos collaborateurs mais aussi nos fournisseurs.
Source officielleChambre 3-3
64c35c0df01612d969defe26
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[U], salarié de CQS, résume la situation en affirmant que la collaboration entre M. [T] et CQS peut se définir par 'contradiction et confrontation'. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f8
9 février 2011
9 février 2011
reclassement que j'ai eu l'occasion de vous faire et notamment d'envisager celle que vous avez évoquée dans votre correspondance du 21 janvier dernier, c'est à dire la perspective de continuer à collaborer
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Sur les 'uvres tombées en communauté et les 'uvres de collaboration : Considérant, suite à l'arrêt de la cour de cassation du 19 novembre 2008, qu'il est désormais irrévocablement jugé que Mme [W],
Source officielle9e Chambre B
615e0e3dc25a97f0381f53d1
14 novembre 2014
14 novembre 2014
allant jusqu'à fournir, pour coordonnées dans le cadre de votre société d'expertise, votre numéro de téléphone [U], votre adresse e-mai1 [U], ce qui vous le comprendrez, a pu dans certaines situations, généré
Source officiellechambre 1-3
6a180c18cdc6046d473751e4
27 mai 2026
27 mai 2026
Le retard pris dans le développement résultait de l'inertie de HEOH, et donc un défaut de collaboration.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9e1e9079153214eccf852
8 novembre 2019
8 novembre 2019
des revenus différents et devant être ventilés dans la déclaration de revenus.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f539
24 avril 2012
24 avril 2012
d'apprécier les initiatives à prendre à l'égard de la société Renault pour la période au cours de laquelle il avait été son salarié ; qu'enfin, une fois intervenue une solution amiable ou judiciaire au différend
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdae6220f2a5a79748b6b63
7 mai 2019
7 mai 2019
[D] de recruter 3 collaborateurs pour la journée du 26 mai 2015, que Madame [A], adjointe de M.
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce5c9ea95b316fdf609
5 avril 2024
5 avril 2024
Au soutien de ses prétentions, Madame [C] [A] expose que la surface habitable de son studio est en réalité de 39,07 m2, ce qui a généré pour elle un trop-payé de la somme de 19.454,07 euros et qui justifie
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce1
16 décembre 2004
16 décembre 2004
de celle de monsieur X... et que cette différence est déterminante à exclure toute allégation de parasitisme, étant relevé que contrairement à ce que soutient monsieur X..., la société Léo BURNETT démontre
Source officiellePage 27 sur 183