X... a été engagé, en qualité de formateur animateur, par l'association "La Prévention routière formation" suivant contrat en date du 7 novembre 1992 ; qu'il devait animer des stages de formation organisés

chèques, ultérieurement rejetés, d'un montant identique à 150 000 francs tirés respectivement les 22 juillet 1993 et 17 septembre 1993 sur le compte ouvert à la BPC, de la SARL Victoria Automobiles, animée

correspondant à la qualification de directeur au coefficient 300; qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel a violé l'article 3 de l'annexe II de la convention collective nationale de l'animation

cour d'appel a relevé que le salarié avait été successivement employé dans des villages de vacances du Club Méditerranée pour des saisons de quelques mois chacune et pour des fonctions de gestion et d'animation

contesté sa responsabilité s'agissant des inscriptions réalisées sur un rocher et sur des arbres au moyen d'un aérosol de peinture rose, sans rechercher, comme elle y était invitée, si Monsieur [O] n'était animé

FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société PENELOPE est une société spécialisée dans les métiers de l'accueil visiteurs, de l'événementiel et de l'animation.

Ce comportement vis-à-vis d'une cliente de la salle est incompatible avec vos fonctions d'animateur commercial et nuit à l'image de la société.

danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans l'enceinte d'une école où était implantée l'association Centre de loisirs de Darnieulles-Uxegney où elle était animatrice

X... a été engagé le 9 février 1981 comme agent non statutaire en qualité d'animateur de formation par le Centre de préparation aux carrières du commerce (CEPRECO), établissement créé et géré par la Chambre

qu'il résulte des faits de la cause et des débats la preuve que Jean-François X... s'est sciemment rendu coupable des faits qui lui sont reprochés ; "aux motifs propres que la consultation et l'animation

cadre dirigeant au sens de l'article L. 3111-2 du code du travail, après avoir constaté qu'il disposait d'une « autonomie indiscutable dans la gestion de l'établissement », avait la responsabilité de l'animation

indiquant " je n'ai jamais ordonné aux salariés de participer aux spectacle ", n'en a pas moins précisé que la représentation de son centre d'équitation au Salon du cheval " fait partie des activités d'animation

soit attribué la réalisation des constatations initiales aux lieu et place d'un autre médecin apparaît totalement indifférent à l'issue de la procédure concernée ; que l'intention malicieuse qui aurait animé

qui coulait de sa bouche et de son nez, ni de son visage qui devenait bleu, Mohamed X... a commis des actes de torture ou de barbarie qui ont entraîné la mort de la victime; que le mobile qui a pu l'animer

L'employeur a rattaché l'emploi de Mme [V] [U] à l'emploi d'animateur socio-éducatif, alors que celle-ci soutient relever du statut cadre 1-1 Sur le statut cadre Les parties sont en désaccord sur

février 2017, pourvoi n°15-25.599), que Mme N... a été engagée le 12 janvier 2009 par la société Rouen distribution surgelés, aux droits de laquelle vient la société Thiriet distribution, en qualité d'animatrice

Mme [H], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2014), que Mme [H] a été engagée le 12 juin 1972 par la société Plaselec en qualité d'animatrice

Y..., engagé le 1er juin 1995 en qualité de vendeur-animateur commercial par la société Paillard, a été placé en arrêt de travail pour maladie du 30 juin au 24 juillet 2012 puis, après une période de congés