a entaché sa décision d'une contradiction de motifs et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors, enfin, que les conclusions des experts ne s'imposent pas au juge qui doit analyser

mettent pas la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle lorsque leur décision s'appuie sur des documents soumis au débat contradictoire qui ne sont pas exactement désignés et qui ne sont pas analysés

juin 1990, alors, selon le pourvoi, d'une part, que les juges du fond ne peuvent se contenter de viser les documents versés aux débats pour fonder leur décision, mais doivent également procéder à leur analyse

demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts; Attendu que Mme Jeanine Z... et Mlle X... font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que le juge doit analyser

termes de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, tout jugement doit être motivé à peine de nullité; que la motivation par voie de simple référence aux documents de la cause, sans aucune analyse

travaux constitue une assurance de chose au bénéfice de l'assuré, tenu de reprendre à ses frais les travaux qui se révèlent défectueux avant leur livraison ; que, si cette assurance de chose peut s'analyser

condamnée au paiement d'une indemnité de préavis et d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que ne motive pas sa décision le juge qui se détermine sans analyser

-Y... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen : 1 ) que toute décision doit être motivée, ce qui implique notamment que le juge vise et analyse les attestations sur lesquelles il fonde sa décision

l'article 1134 du Code civil ; 2 / que les juges du fond ne peuvent rejeter une demande au seul motif que les éléments produits ne sont pas de nature à établir son bien-fondé, sans procéder à aucune analyse

comptes arrêtés par la cour dans le présent arrêt, qu'en cas d'attribution de l'immeuble à l'épouse, ces droits lui permettront d'imputer la valeur de l'immeuble sur sa part", sans procéder à aucune analyse

que la juridiction des référés ne peut accorder une provision au créancier que dans les cas où l'existence de l'obligation n'est pas sérieusement contestable ; qu'elle ne peut donc se livrer à une analyse

Les investisseurs et les sociétés Trésor G11 font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes, alors « que le juge ne peut statuer par voie de simple affirmation et sans analyser, même sommairement, qu'une

ses demandes tendant à la requalification des contrats de mission conclus avec l'entreprise de travail temporaire en contrat à durée indéterminée, à dire que la rupture du contrat de travail doit s'analyser

comptes bancaires des prévenus telles que constatées par le jugement du tribunal correctionnel du 11 août 2015, que la preuve n'en est pas rapportée par la commune de [Localité 5], sans procéder à aucune analyse

commissaire, entendu en son rapport lu à l'audience, lequel émet son avis sur l'audience, indiquant être favorable à la poursuite de la période d'observation et rappelle la nécessité d'une comptabilité analytique

biologiques, ne pouvait, sans méconnaître ses pouvoirs, refuser d'annuler ce rapport" ; Attendu qu'en statuant par les motifs reproduits au moyen, qui établissent que le pré-rapport d'analyse biologique

X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité de licenciement, alors, selon le moyen, qu'il résultait de la convention de départ du 22 avril 1994, qui doit s'analyser en

seul but de se dégager et de la calmer, après qu'elle lui ait porté des coups ; que le jugement qui s'est contenté de rappeler les prétentions des parties et de viser les pièces produites, sans les analyser