[Y] [F] avait sollicité, le 9 novembre 2023, l'annulation de sa mise en examen pour défaut d'indices graves ou concordants ; qu'en déclarant ce recours sans objet aux motifs « [qu']en l'espèce, les débats

X... a maintenu ses accusations précises, concordantes et circonstanciées contre le prévenu tout au long de l'enquête ; qu'elle les a réitérées devant les deux experts commis par le juge d'instruction,

ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante', étant précisé que l'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le

[O] en caducité de son legs, en raison de l'absence de réalisation de la condition suspensive. Examen des moyens Sur les premier, deuxième et quatrième moyens du pourvoi n° R 23-21.818 6.

"qu'en l'absence de témoignage direct, on ne peut affirmer que l'histoire clinique rapportée soit en relation directe, unique et certaine avec les faits du 28 septembre 1999, bien qu'un hématome local

X... chez Mme X... constituait une présomption de vie commune, elle ne suffisait pas à elle seule à établir le concubinage, et qui s'est abstenue de rechercher si cette présomption, ajoutée à la présence

De surcroît, les numéros d’identification de l’accusé de réception concordent avec ceux qui figurent sur le relevé d’information intégral de M. B....

S’il indique avoir fait l’objet d’une usurpation d’identité, cette allégation, au demeurant corroborée par aucune pièce, ne permet pas de remettre en cause ces éléments concordants.

SANOFI PASTEUR les 7 mars, 8 avril et 9 mai 1988, un rappel le 24 avril 1989, puis les 9 décembre 1991, 9 janvier et 10 février 1992 et enfin les 14 mai, 10 juin et 16 septembre 1993 en raison de l'absence

[N] un logement de fonction de manière gratuite, l'arrêt retient qu'"il est établi par les attestations précises et concordantes de [K] [S] et [Z] [X], qui emportent la conviction, que M.

privé sa décision de base légale au regard de l'article 7 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; et alors, enfin, qu'un parallélisme de comportements ne caractérise pas l'existence d'une entente en l'absence

chambre de l'instruction, lorsqu'elle statue en matière de détention provisoire, de répondre à des moyens qui discutent ou soutiennent la force, la nature des indices, et leur caractère grave ou concordant

que, par l'arrêt infirmatif attaqué, la Cour a déclaré Yves X... coupable d'escroquerie et, en répression, l'a condamné à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que la concordance

Il soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'erreur d'appréciation quant à la concordance entre les parcelles concernées par l'arrêté de cessibilité et le périmètre de la déclaration d'utilité

X... qu'elle avait appelé, sans saisir ce que son enfant exprimait ainsi ; ( ) que ces éléments concordants démontrent que M.

de prélèvement effectué de l'eau polluée et l'absence de toute analyse scientifique ; "que, faisant valoir que le droit pénal ne peut se satisfaire de simples présomptions, il conteste la pertinence

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU LE PRINCIPE DU RESPECT DES DROITS DE LA DEFENSE ; ATTENDU QUE, POUR CONSTATER LA REGULARITE DU JUGEMENT QUI, EN L'ABSENCE DE MISE EN CAUSE DU DEBITEUR

alentours de 21 heures par les plongeurs de la gendarmerie ; qu'elle reprochait aux services de secours d'avoir privilégié les recherches terrestres en excluant les recherches dans l'eau, et notait l'absence