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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
67081b1e89f19e8c50f8d5c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SCHMIDLIN FRANCE, et la société FDV HOLDING et son assureur ABEILLE IARD & SANTE SOCIÉTÉ ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE (anciennement AVIVA
Source officiellecr
éesc/Fabrice Z
61372536cd5801467741be2e
21 mars 1989
21 mars 1989
société civile professionnelle MARTIN MARTINIERE et RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "L'ABEILLE
Source officielle1ère chambre
DTA_2400979_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Un mémoire, produit le 7 août 2025 par la commune de La Roche-l'Abeille, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb14cb8dca058e3e7f20
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les autres points non contestés ont fait l'objet d'un règlement de la part de la société ABEIL.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75c1cdc6046d47c83a6a
1 avril 2026
1 avril 2026
, CONDAMNER la société ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE (EUROFIL) à leur payer à titre de provision la somme de 25
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de91
10 avril 2025
10 avril 2025
de la somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner l'assureur Abeille IARD & santé au paiement de l'ensemble des dépens.
Source officielleChambre 1-3
68f3229c48e010cf6a8cd5cf
17 octobre 2025
17 octobre 2025
L'ASL Abeilles et le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 6] ont relevé appel de cette décision le 2 janvier 2025.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707dabcdc6046d47137f55
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La société Abeille IARD et santé a déclaré sa créance au passif de la procédure collective de la société Lyna. Cette créance a fait l'objet d'une contestation.
Source officielleRéféré
S.A. ABEILLE IARD ET SANTEc/S.A
67f6d906a9d5adc260625566
9 avril 2025
9 avril 2025
ABEILLE IARD ET SANTE c/ S.A.S. TP GEO S.A. SMA Société PENNEQUIN Compagnie d’assurance SMABTP S.A.R.L.
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66104068c9ea95b316fe1493
4 avril 2024
4 avril 2024
L’ABEILLE la somme de 5.000 € de dommages et intérêts ; - condamner la société par actions simplifiée MILCI à verser à la société anonyme ABEILLE la somme de 5.000 €, au titre de l'article 700 du code
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c58439
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Seguros (Tranquilidade), subrogée dans les droits du destinataire pour l'avoir indemnisé de ses préjudices, a assigné en paiement, le 9 juillet 1987, la Sotraco et son assureur, la société compagnie Abeille-Paix
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90031
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : H 23-12.840 Demandeur : la société Abeille IARD & santé Défendeur : M.
Source officielleService des référés
6980c1aecdc6046d47a2f3ef
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ABEILLE VIE SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Fabrice POMMIER, avocat au barreau de PARIS - #J114 DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d93b
30 mars 1965
30 mars 1965
POUR LES TRACTATIONS AVEC " L'ABEILLE ", QUE X...NE L''IGNORAIT PAS..., QUE Z...... ETAIT PORTEUR DES BONS...
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00afe
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MP COMMERCIALISATION C/ Compagnie d’assurance ABEILLE IARD & SANTE, es qualité d’assureur en responsabilité de la société SANITE CHAUFFAGE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2104282_20220804
4 août 2022
4 août 2022
E D, à la société Abeille Iard et santé, à la société Axa France Iard, à M. et Mme B, à l'ASA des arrosants de Craponne et à la commune d'Istres.
Source officielle16e chambre
65336b86bb40ec8318f31eaf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En conséquence, la demande de la société Abeille IARD & Santé ne peut prospérer.
Source officielle1re chambre civile
697edc89cdc6046d477bb55a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La société ABEILLE IARD ne discute pas utilement le montant de la solution réparatoire.
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df8035e
10 mai 2022
10 mai 2022
ABEILLE VIE, SOCIETE ANONYME D'ASSURANCE VIE ET DE CAPITALISATION C/ M. [M] [R] ...
Source officielle4ème chambre
69e8b6f7cdc6046d47207bad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
[W] [O] [Adresse 3] [Localité 2] DEFENDEUR SA ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 4] comparant par Me [M] [Z] [Adresse 5] [Courriel 1] FAITS ET MOTIFS DE LA DÉCISION La SAS ELITE PARE-BRISE a déposé une
Source officiellePage 27 sur 376
LAN YUAN, ABEILLE
Adresse de l'ancien propriétaire : 15 bis rue de Maubeuge 75009 Paris Date de l'acte : 24/06/2026 Enregistré le 06/07/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00014199 référence 7544P61 2026 A 03201 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
17/07/2026
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ABEILLE ASSURANCES VENTURES
17/07/2026
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ABEILLE IMMO
16/07/2026
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ABEILLE IMPRIM'
16/07/2026
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SARL L'ABEILLE
16/07/2026
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