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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100273_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B à la société EDF, que le remplacement des panneaux de l'installation a eu pour effet d'augmenter de 50 watts sa puissance crête totale.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404431_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société Apex 59, représentée par la société Apex Energies, a déposé un projet intitulé « Turla 3 », situé à Escalans d’une puissance de 4,464 méga watts. 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc338e633183e2ee17ae9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 815 127 410 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Hervé WATAT
Source officielleChambre 23 / Proxi référé
661ebc36a0f6350336348549
11 avril 2024
11 avril 2024
[B] Préfecture de Seine Saint Denis EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte sous seing privé en date du 19 septembre 2014, la société DE WATOU a donné à bail à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502521_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502610_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401721_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 octobre 2025 La rapporteure, signé R. BRÉJEON Le président, signé J.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302209_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302520_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2026. Le rapporteur, Signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière signé D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401642_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. Le rapporteur, signé F. RAVENEAU Le président, signé J. DUFOUR La greffière, signé D.
Source officiellePôle JCP
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
relativement aux caractéristiques des biens vendus : « Centrale photovoltaïque de marque La Francilienne : provenance Europe – marque française Modules de 60 cellules en monocristallin, panneaux de 325 watts
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef4
1 juillet 2021
1 juillet 2021
l'actuel, selon la configuration de son choix pour traiter un volume de 1367m², volume initialement chauffé par une installation certes devenue vétuste mais d'une puissance totale de 407 kw ou 407 000 watts
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100190
25 février 2016
25 février 2016
Par ailleurs, l'importance de l'essoufflement à l'effort a été mesurée le 20 mai 2014 par le docteur [U] qui note clairement qu'à 50 watts, il existe une franche majoration de l'insuffisance mitrale et
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-115512
26 novembre 2012
26 novembre 2012
measurements were taken in all of the prison’s living areas and the results disclosed an exposure to high-frequency radiation which was higher than the allowable standards, that is, a maximum of ten watts
Source officielle1ere Chambre
62c52976a2c4236379079809
5 juillet 2022
5 juillet 2022
société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT effective à compter du 1er juin 2015, venant également en lieu et place de la société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE. 12, rue James Watt
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106859
14 septembre 2011
14 septembre 2011
) 30/10/2003 30/01/2004 Mar 2011 1108 meeting Sapl and other cases against France CM/ResDH(2005)63 Kanoun (35589/97) 03/10/2000 03/01/2001 Feb 2004 871 meeting Hermant against France CMResDH(2003)88 Watt
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0606JUD003652597
6 juin 2000
6 juin 2000
Atkins of Woollcombe Beer Watts Solicitors, in Exeter. The Government of the United Kingdom are represented by their Agent, Mr C. Whomersley of the Foreign and Commonwealth Office.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300111
14 février 2019
14 février 2019
de vente, mentionne que l'installation électrique présente des risques d'électrocution et d'incendie, de nombreux branchements n'étant pas raccordés à la terre, dont un convecteur électrique de 1000 Watts
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb9bdb413c877abe9eff3a
18 février 2019
18 février 2019
[P] était convenue à hauteur de 2 centimes par watt crête installé par projet apporté, soit : - Pour les projets de 250 kwc, une commission de 5 000 euros HT, - Pour les projets de 100 kwc, une commission
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000038601891
12 juin 2019
12 juin 2019
République démocratique du Congo, à des traumatismes sonores élevés dans un contexte particulièrement anxiogène, et avoir en troisième lieu été exposé au volume sonore d'enceintes acoustiques de 1 500 watts
Source officiellePage 27 sur 45