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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007888

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

administratif de Melun a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 10 décembre 2004 ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué n'aurait pas répondu au moyen tiré de ce que le sous-turban

Source officielle

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CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007889

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

administratif de Melun a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 10 décembre 2004 ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué n'aurait pas répondu au moyen tiré de ce que le sous-turban

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007890

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

administratif de Melun a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 10 décembre 2004 ; Considérant que le moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué n'aurait pas répondu au moyen tiré de ce que le sous-turban

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200281

Cassation

19 février 2015

19 février 2015

X..., victime du vol de son véhicule et l'Hôtel Martinez à Cannes, les sociétés Alpina et Turien & co, assureurs de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0429DEC005100299

Admin. suprême

29 avril 2004

29 avril 2004

Veysel Turan   : (...)

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d476d3290e00e0e7a66

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Au cours du mois de février 2019, elle a fait appel à la Sàrl Hytem pour un problème d'étanchéité et d'infiltration d'eau dans la turbine N°2 de sa centrale, et le devis du 21 février 2019 émis à cette

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00513

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Projet Elektronik Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi Projet AS, société anonyme de droit turc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00577

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Pau, 10 octobre 2023), en avril 2023, la société Bur-Mar Shipping and Trade Co Ltd (la société BMS), société de droit des [Localité 2], a affrété à temps le navire Burhan Dizman, à la société de droit turc

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

678032e99c3ba90f51dc5aad

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

venant aux droits, à la suite d’une fusion absorption en date du 31 décembre 2020 et d’un apport de son patrimoine, de la société MY PARTNER BANK [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Cécile TURON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01107

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

. à payer aux consorts Y... la somme de 8.963,47 € TTC, à titre de solde sur travaux ; AUX MOTIFS QUE si Monsieur X... a accepté ou tout au moins ne s'est pas opposé à la réparation d'un arbre de turbine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1113DEC002447907

Admin. suprême

13 novembre 2008

13 novembre 2008

La religion sikhe exige de ses membres de porter le turban en permanence.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdb9

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

La société Thermodyn a notamment pour activité la fabrication de turbines.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eac0a0de54ff609f7c98

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Elle est spécialisée dans la fabrication et la vente de turbines à gaz industrielles, de leurs pièces détachées et de rechange.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC003367496

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

;    de la requête N° 33674/96                       présentée par Maria José TURRION

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69fd7e1acdc6046d470444bc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

05 Mai 2026 à 16h35 ; VU les avis d'audience délivrés le 5 mai 2026 à l'intéressé, à Maître Raphaël REINS, avocat de permanence, à la SELARL CENTAURE AVOCATS, à [Localité 3], interprète en langue turc

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00373_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Il est situé de part et d'autre de la voie communale, dite route de crête, menant au village de Berrac, à l'extrémité du coteau de la vallée de Turon, sur un petit plateau rocheux.

Source officielle
CC

soc

6079b1fa9ba5988459c54b5a

Cassation

29 avril 1970

29 avril 1970

ANTERIEUR ; QU'APRES LA SIGNATURE DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUSVISEE, IL FUT CLASSE, EN JANVIER 1961, A L'INDICE 450, CORRESPONDANT A L'EMPLOI DE DEUXIEME CONTREMAITRE DE QUART ET CONTREMAITRE DE TURBINES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00371

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Turcey, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 février 2021 où étaient présents Mme de la Lance, conseiller le plus ancien faisant fonction

Source officielle
CC

civ1

60794cab9ba5988459c4666e

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

société anglaise Westman International Limited un contrat par lequel celle-ci s'engageait à promouvoir la société Alsthom en vue de sa " préqualification " dans un appel d'offre de fourniture en Iran de turbines

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2107517_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

C B portant sur des terrains situés sur la zone de Basse Croisette à Vindry-sur-Turdine ; 2°) d'annuler la convention d'occupation précaire signée le 1er avril 2021 entre la COR et M.

Source officielle