le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande du receveur principal des impôts d'Annecy-le-Vieux et du trésorier de Thones

rejetant sa requête tendant à ce que la commune de Saint-Martin-de-Belleville soit déclarée responsable de l'accident dont il a été victime le 15 novembre 1978 sur les pistes de ski de la station de Val-Thorens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia Z..., demeurant immeuble Le Gébroula, Station de Val-Thorens

[O], ces faits sont établis, - il a reçu des coups au thorax, ce que confirment les constatations médicales.

un pneumatique ", il s'était arrêté et avait vu un véhicule particulier au fossé une cinquantaine de mètres derrière lui, complètement détruit sur son avant, avec une dame à son bord se plaignant du thorax

coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche et vu leur situation anatomique notamment dans la région postérieure du cou, au thorax

des sit-in qui se sont tenus au Caire, sur la place Rabaa al-Adawiya (Nasr City) et sur la place Nada (Gizeh) en août 2013, répression qui a fait plus de 1 000 morts tués par balle à la tête et au thorax

Oczan le maintenait ; que l'homme l'avait frappé avec un manche de pioche, et il avait reçu des coups sur la tête, sur le thorax et sur les membres ; qu'il avait eu le pouce droit brisé, qu'avant de partir

peau soit plus en contact avec son tee-shirt décoré d'images de dauphins, animaux qu'elle aimait plus particulièrement ; qu'Alain X... a déclaré que s'il était possible qu'il passe son doigt sur le thorax

l'utilisation de filets dérivants d'une longueur supérieure à 2,5 kilomètres ; qu'il a également prévu la radiation de la liste des navires susceptibles de bénéficier du permis de pêche spécial pour la pêche au thon

De surcroît, cette situation ferait également obstacle à son association au sein de la SARL d'architecture Ah-Thon Vandamme. 4. Il ressort toutefois des pièces du dossier que M.

tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation mise à sa charge au titre de l'année 2020 à raison de quatre appartements destinés à la location saisonnière situés 1, route de La Charrette, à Thônes

Diagnostic   : contusion du thorax du côté gauche. Pas d’autres [indications].

y subir en examen radiologique ; que l'assistante médicale a retiré elle-même du cou du patient une chaîne en or et un pendentif, afin de permettre de prendre dans de bonnes conditions un cliché du thorax

Bézio, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Vigroux, les observations de la SCP Tiffreau et Thoin-Palat, avocat de M.

[Z] sur le chantier du CFAI se terminant par un acte de violence à l'encontre de celui-ci (poussé des deux mains au niveau du thorax) ainsi qu'un comportement agressif et délibérément hostile envers l'autorité

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Madame Martine NEGRE, audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur