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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
61637737f6919f4eda2c38b3
10 février 2011
10 février 2011
La société Thomas Cook a reçu ce courrier ,qui lui a été présenté le 22 novembre.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61626b8fe62f7c490f224e6e
7 février 2013
7 février 2013
THOMAS COOK anciennement dénommée HAVAS VOYAGES exerçant sous l'enseigne 'THOMAS COOK VOYAGES' siège social : [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Belgin JUMEL de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6031eba10ab6df24b87befad
5 juin 2018
5 juin 2018
Au décès de Monsieur Georges Z..., le [...], son fils, Monsieur Thomas Z... est devenu propriétaire de l'appartement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63201e9939bca9fcb099efba
30 août 2022
30 août 2022
ADDADIS, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-4
66ff8578a4ff9ec259c093f5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[W] [I] et Mme [E] [O] épouse [I] à payer à la SCI Saint Thomas de Breteville la somme de 8.112 € au titre des loyers restant dus, - débouté la SCI Saint Thomas de Breteville du surplus de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd48
21 mai 2008
21 mai 2008
B ---------------------- RG N : 07 / 00684 -------------------- Thomas X... C / S. C. I.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00547
18 mars 2009
18 mars 2009
Thomas X... a été engagé à compter du 5 janvier 1998 en qualité de clerc généalogiste par M. Francis X..., qui gérait avec M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200518_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Jean-le-Thomas, qui n'a pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRéférés Civils
652f793cb053208318995c2b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre
65b4b1ea7ef77d000880b653
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre
65b4b1ee7ef77d000880b655
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) S.A.S. ETABLISSEMENT THOMAS C/ S.A.R.L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101383
27 novembre 2013
27 novembre 2013
X..., expert, la société Thomas holding (la société) s'est portée adjudicataire au prix de 1 120 000 francs (170 743 euros) d'une oeuvre de Salvador Dali intitulée « l'oeil fleuri » mise en vente par la
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f8a8b0a5ae27812390df71
10 avril 2025
10 avril 2025
de mandataires judiciaires de la société Thomas Cook, - Me [P] [Z] et Me [P] [V] en qualité d'administrateurs judiciaires de la société Thomas Cook.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858df
29 octobre 2001
29 octobre 2001
Route de Donchery 08330 VRIGNE AUX BOIS COMPARANT, concluant par la SCP THOAAA - LE RUNIGO, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BLOCQUAUX CHOPPLET, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00578
3 juin 2014
3 juin 2014
X... est le concepteur de meubles commercialisés par la société Thomas X...
Source officiellecr
Attendu qu'il résultec/X des chefs de
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02498
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Thomas X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 23 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01174
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Pireyre, président, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, Mme Thomas, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc0
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Le 11 décembre 2004, les époux X... ont sollicité par lettre recommandée le remboursement de leurs billets par la société THOMAS COOK VOYAGES.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2300828_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant du contentieux des décisions d'assignation à résidence.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89960
4 octobre 2007
4 octobre 2007
la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LETELLIER, avocat plaidant pour la SCP SAMSON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : J 47 INTIMÉE Société THOMAS
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