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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
6682edf6d7288dcb2a00d9f2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Président :Monsieur Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, vice-président Assesseurs :Monsieur David BRACQ-ARBUS, juge, rapporteur Monsieur François DEROUAULT, juge Assisté aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielleChambre 6/Section 3
65aebb1f54a01215df740d5c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Vice-Président, Magistrat ayant fait rapport à l’audience Assesseurs :Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge Monsieur François DEROUAULT, Juge Assisté aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 13] de nationalité Française Profession : artisan peintre libéral demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] intimé sur appel provoqué de M et Mme [N] en date du 04.02.21 Représenté par Me Hélène THOUY
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Monsieur [DM] [SD] né le [Date naissance 27] 1952 à [Localité 37] Madame [MF] [MP] épouse [SD] née le [Date naissance 38] 1953 à [Localité 42] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 19] SCI THOB'Y
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62d2544704878e0603bc59fc
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Me Dominique LAPLAGNE, avocat au barreau de BORDEAUX Société [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Pierre THOBY
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9183b
24 juin 2014
24 juin 2014
MANS, décision attaquée en date du 27 Mars 2009, enregistrée sous le no 08/ 056 ARRÊT DU 24 Juin 2014 APPELANT : Monsieur Claude X... ... 92160 ANTONY comparant-assisté de Maître Dominique THOLY
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65cac71e889c21f64c5e5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
: S.E.L.A.S. [10] / [5] NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004919_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2020, Mme F A, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision, du 19 juin 2020, par laquelle l'adjointe
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2203293_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2022, l'association One Voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2300096_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, l'association One Voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2300097_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, l'association One Voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2300099_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, l'association One Voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2300100_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, l'association One Voice, représentée par Me Thouy et Me Vidal, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300068
19 janvier 2017
19 janvier 2017
[D] [G], 12°/ à Mme [W] [W] épouse [G], domiciliés tous deux [Adresse 11], 13°/ à la société Thob'y, dont le siège est [Adresse 12], 14°/ à M.
Source officielleChambre 6/Section 3
65aebb1e54a01215df740c14
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Vice-Président Assesseurs : Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge, Magistrat ayant fait rapport à l’audience Monsieur François DEROUAULT, Juge Assisté aux débats de : Madame Maud THOBOR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69973f79cdc6046d47f9f128
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [1] NAC : 89B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Valérie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65cab71e889c21f64c5c5
6 janvier 2025
6 janvier 2025
S.E.L.A.R.L. [11] / [6] NAC : 88G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY
Source officielleChambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039bc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Dispensé de comparution par courrier du 2 juin 2025 INTIMÉES : S.A.S. [14] [Adresse 29] [Adresse 15] [Localité 12] Ayant pour avocat Me Pierre THOBY
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bda8eda960fba78b2d1
24 avril 2025
24 avril 2025
ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT (CAIB) ) [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Maître THOBY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002281_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 18 novembre 2020, l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 27 sur 28