Terrail, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Lebée, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme Y..., les conclusions

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Soury, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Frouin, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Frouin, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les conclusions de M.

Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Frouin, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l¿article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tersol

C a lu son rapport et entendu les observations de Me Terrasson pour M. D et Mme F. Considérant ce qui suit : Sur l'aide juridictionnelle provisoire 1.

Vu la requête enregistrée sous le n° 2402722, le 18 avril 2024, par laquelle Mme B A C, représentée par Me Terrasson, demande l'annulation de la décision attaquée.

Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Terrasson, avocat de M. B.

Deux exérèses de récidive du tératome sacro-coccygien ont ensuite été réalisées le 25 avril 2017 et le 6 décembre 2018.

ZAE Rond point la Biste 34670 BAILLARGUES représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL SALLES, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Anne-Cécile MUNOZ, avocat plaidant de la SCP TERRACOL