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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_1903982_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2019, la société à responsabilité limitée (SARL) Assure Transports Multiservices, représentée par Me Tabi, demande au tribunal :
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00163_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
C, représenté par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Sartrouville le versement d'une somme
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02312_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, M. et Mme B, représentés par Me Tabi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué en ce qu'il rejette le surplus
Source officielle8ème chambre
DTA_2403344_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... né le 1er janvier 1980, journaliste, et de Emilie Tabi Magnong, née le 7 janvier 1985, ménagère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
7 janvier 2008
la communauté des époux K..., > trois parcelles sises à Gan, cadastrées Section F 478 p (d'une contenance de 23a 95ca), F 479 p (d'une contenance de 16a) et 112 p, > trois parcelles en nature de taillis
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0209JUD002842718
9 février 2021
9 février 2021
inspection indiquant qu’il avait été décidé de procéder à un « abattage d’assainissement » ( санитарная выпиловка ) de certains arbres sauvages, d’arbres considérés comme dangereux et de taillis
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6448c0975ca6d8d0f8ef6843
25 avril 2023
25 avril 2023
euros, la parcelle constructible non bâtie cadastrée section a n°[Cadastre 13] située lieudit «[Localité 20]» sur une mise à prix de 77.000 euros, différentes parcelles de terre en nature de bois, taillis
Source officielleChambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 13], un préfabriqué à usage d'habitation avec terrain situé à [Localité 13], une ancienne maison avec grange attenante et diverses parcelles situées aux [Localité 12], un terrain en nature de taillis
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c792f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
selon acte notarié du 31 août 1990, consenti par ses deux parents, portant sur un hangar métallique lieudit '[Localité 55]', commune du [Localité 54] (37) et diverses parcelles de terre, pré, vigne, taillis
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd7019270
22 octobre 2024
22 octobre 2024
et dont le siège social est situé [Adresse 4] ' [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2141211-2284187
12 octobre 2007
12 octobre 2007
Finlande (n° 2511/02) Les requérants, Taimi Aho et Asko Aho, sont des ressortissants finlandais nés respectivement en 1942 et 1960 et résidant à Tampere (Finlande).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0903DEC007082901
3 septembre 2002
3 septembre 2002
On an unspecified date, the applicant was involved in a set of enforcement proceedings ( icra takibi ) against his debtors in order to enforce the payment of six bonds issued by his debtors between
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1016DEC004152023
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vera DODEVSKA 1954 Mirjana DODEVSKA 1958 Darka MANEVSKA 1953 Danche Chakarovska-Grozdanovska Skopje 19/09/2025 13/06/2025 750 90 491/25 18/12/2024 (3 applicants) Shermin TAIRI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210444
8 juin 2017
8 juin 2017
coupe effectuée était abusive au sens de l'article L. 322-1(devenu L. 312-1 et L 361-1) du code forestier dès lors que le total des circonférences des arbres exploités mesurés à 1,3 mètres du sol, le taillis
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162b8ceefb73d2e55750e3b
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Il s'agit d'une terre en nature de bois taillis.
Source officielleCour d'Appel
Déclare recevable mais mal fondée l'action des consorts Yc/Madame Veuve A
6253c931bd3db21cbdd8785e
23 mars 2005
23 mars 2005
constructibilité de la parcelle no265, celle-ci n'étant à l'évidence pas constructible, comme il s'en déduit de la délibération du conseil municipal, de sa situation et de la description (terre et taillis
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a1
10 décembre 2009
10 décembre 2009
devant revenir à Monsieur Alain X... pour l'emprise sur la parcelle dont il est propriétaire à BORDERES sur ECHEZ section F. 73 pour une superficie de 1581 m ² sur un total de 5581 m ² en nature de taillis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01328
30 juin 2010
30 juin 2010
X... en qualité de bûcheron/ tâcheron, son travail, défini à la tâche, consistant en bûcheronnage trituration taillis, houppiers, grumes peupliers et bois dur, la rémunération variant notamment suivant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300027
7 janvier 2016
7 janvier 2016
grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement rectifié qui avait fixé les indemnités dues au GFA DU VIEUX LOGIS par la société LISEA pour l'expropriation des neuf parcelles en nature de bois-taillis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310086
18 février 2016
18 février 2016
parcelle en l'état de pâturage sans originalité; qu'elle se justifie à peine pour des motivations économiques dans la mesure où le potentiel de plantations d'essences variées, d'arbres de haut j et ou de taillis
Source officiellePage 27 sur 39
ZEROUAL, Taibi
07/07/2026
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TAIBI, Chakib, TAIBI-DARIF
19/06/2026
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TAIBI, Brahim
18/06/2026
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TAIBI, Nesrine, GUEDDOUM
16/06/2026
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MEKHLOUF, Houaria, TAIBI
16/06/2026
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