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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66c8261d5372bffe825630ed
22 août 2024
22 août 2024
03829 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4KH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 août 2024, à 12h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfa542d85a267f3c741
10 juillet 2025
10 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6883105d80821d9a1906fd7b
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e46
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04395 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLY2O Décision déférée : ordonnance rendue le 11 août 2025, à 15h05, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0f5
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02243 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGMO Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 11h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2201544_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Tabourel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502044_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Tabourel
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4e02fc178212f7ca59
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 3] Représentée par Monsieur [V] [W], audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 17 janvier 2025, Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET
Source officielleciv1
60794bb19ba5988459c43a3b
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Tabbert Wohnwagenwerke GMBH, qui fabriquait en Allemagne des caravanes, avait pour concessionnaire
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007749693
13 décembre 1989
13 décembre 1989
noms sur leur bulletin, compte tenu notamment de ce qu'une affiche exposant les modalités de vote pour l'élection des conseillers municipaux était apposée à l'intérieur de l'isoloir au-dessus de la tablette
Source officielleciv1
61372323cd58014677405e6e
7 mai 1998
7 mai 1998
de France télécom, dont le siège est 110, rue du ..., 17°/ du Crédit municipal, dont le siège est ..., 18°/ du Crédit municipal, dont le siège est ..., 19°/ de la société de droit allemand Tabbert
Source officiellesoc
61372444cd58014677414151
9 novembre 2004
9 novembre 2004
judiciaire, conformément à l'article 123 de la loi du 25 janvier 1985 et à l'article 78 du décret du 27 décembre 1985, a procédé à la publicité du dépôt des créances salariales par avis publié dans les Tablettes
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6786b41fdf5b5c7d10ca47ed
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il a précisé que deux canalisations venaient se rejeter dans le tabouret de branchement, l'une véhiculant des eaux usées et pluviales et l'autre uniquement des eaux usées, que la canalisation EP/EU présentait
Source officielleChambre 4 A
664d8b7bf19ab60008532f8c
12 avril 2024
12 avril 2024
d'avoir adopté une attitude physiquement menaçante obligeant un de ses collègues à intervenir pour s'assurer que Monsieur [E] [J] n'en vienne pas à des gestes violents, - Jet violent au sol d'un tabouret
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
d'étanchéité avec l'extérieur, que la menuiserie a été posée sans que le tableau vertical ait été redressé, que des calfeutrements ont été réalisés sommairement à l'aide de mousse expansive, que la tablette
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67134bfa208351cec6586679
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Z] a conservé le téléphone portable et la tablette, mis à sa disposition, selon la société PPI, mais qui a omis de les lui réclamer à la fin de son contrat de travail, ou donné par cette dernière, selon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00587_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Intel Mobile Communications France (IMC France) SAS, spécialisée dans la conception et la fabrication de micro-processeurs pour les ordinateurs, les téléphones portables, les tablettes et les
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00588_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Intel Mobile Communications France (IMC France) SAS, spécialisée dans la conception et la fabrication de micro-processeurs pour les ordinateurs, les téléphones portables, les tablettes et les
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00589_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Intel Mobile Communications France (IMC France) SAS, spécialisée dans la conception et la fabrication de micro-processeurs pour les ordinateurs, les téléphones portables, les tablettes et les
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00590_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La société Intel Mobile Communications France (IMC France) SAS, spécialisée dans la conception et la fabrication de micro-processeurs pour les ordinateurs, les téléphones portables, les tablettes et les
Source officiellePage 27 sur 139
ENTREPRISE TABORET
04/01/2018
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ENTREPRISE TABORET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
15/12/2017
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L'ESPADON, TABORET, Louis
Mise en activité de la société
06/10/2015
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TABORET, Louis
24/09/2015
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ENTREPRISE TABORET
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
26/02/2013
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