Steven A..., domicilié [...] ), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au

La mention d'éruption cutanée maculo-papuleuse d'origine allergique ou non et de Stevens-Johnson ou de Lyell ne figure pas stricto sensu dans l'information de l'Aspégic.[...]

[R] en a immédiatement informé le general manager d'IBM Europe et le service des ressources humaines ; le general manager [J] [V] et le vice-président des ressources humaines Timothy Stevens ont également

H, Stevens and Lovegrove (see “Relevant domestic law and practice”, below).

Elle renvoie ainsi à des critères tels que l’impact monétaire de la question litigieuse ou l’enjeu de l’affaire pour le requérant ( Grande Stevens et autres c.

Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Représentée par Me Steven

des intéressées de manifester leur religion, la Cour ne discerne aucune apparence de violation de l'article 9 de la Convention (pour ce qui est des articles 8 et 10, voir, mutatis mutandis , Barbara Stevens

Finch, Mr Nigel David Gooch, Mr   Marcus Paul Smart, Mr   Jason   Lee Roberts, Mr Gareth Edward Smith, Mr Shane Evans, Mr   Nicholas John Potter, Mr Anthony Boullemier, Mr   Steven

Enfin, la "bande-son rock" a été spécialement commandée au célèbre compositeur Steven Severin, à l’issue d’une discussion portant sur l’effet artistique et émotionnel voulu par le réalisateur.

  France , n o   48158/11, § 49, 1 er septembre 2016   ; voir également, mutatis mutandis , Grande Stevens et autres c.

Comme cela a récemment été rappelé dans l’arrêt Grande Stevens et autres c.

Comme cela a récemment été rappelé dans l’arrêt Grande Stevens et autres c.

aux fins de l’applicabilité de l’article   6 de la Convention sous son volet pénal, les indications que fournit le droit interne n’ayant qu’une valeur relative (voir, mutatis mutandis , Grande Stevens

Quant au fond de la demande, se référant à l’arrêt Grande Stevens et autres c.

Iain Burnett, Counsel, and Messrs Clive Osborne and Steven Crunkhorn as advisers. The applicant was represented by Mr. Rick Scannell, Counsel, Mr. Jawaid Luqmani, Solicitor, and Ms.

Il n’a donc pas étayé son grief (voir, mutatis mutandis , Grande Stevens et autres c. Italie , n os 18640/10, 18647/10, 18663/10, 18668/10 et 18698/10, § 150, 4 mars 2014). 60.

  70074/01, ECHR 2006 ‑ III, where the fine actually imposed was approximately EUR   1,385,260; and Grande Stevens and Others v.

Stevens ,   J. Le Vay , du ministère de l’Intérieur,   conseillers ; - pour la Commission   M. T. Opsahl ,   délégué ,   MM. C.

xa0;     Application No. 22614/93                           Steven