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13 189 résultats pour « Stéphanie BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008223549

Admin. suprême

7 novembre 2005

7 novembre 2005

X à l'appui de sa protestation ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non recevoir opposée par M.

Source officielle

Page 27 sur 660

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CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c15

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Stéphane X... de sa demande de dommages et intérêts ; Infirme le jugement en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2300815_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

C se disant Stephanny C par le bureau d'aide juridictionnelle, ladite somme sera versée à M. C se disant Stephanny C. D E C I D E : Article 1er : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02479

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Z... indique lui-même qu'il représentait une affaire importante pour la société FTI Consulting, la présence de Stéphanie A... est-elle préférée par Nina C... à celle de I...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69fc77b0cdc6046d47ea41ed

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Stéphane LEVEL et M. François BERGER juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497606

Admin. suprême

14 décembre 2009

14 décembre 2009

Stéphane A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05220

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68df589674e929a9d8e73bad

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représenté par Me Paméla CERAN-JERUSALEMY, avocate (bénéficie d’une assistance judiciaire Totale numéro C98735-2024-003168 du 18/10/2024) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Stéphanie

Source officielle
CA

3ème chambre

6618cf1c7935f50008be4537

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DUVERGER, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [N] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie DUVERGER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6615e034c1f8dc4587ef

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : I N° RG : F 20/01118 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sarah AMCHI DIT YAKOUBAT Me Stéphanie

Source officielle
TJ

JEX

678184626d34da2cbdcdd0a2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1934 Madame [R] [W] [M] épouse [X] [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1934 Le Tribunal après avoir

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65b36feb8c0355000835f885

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

13 décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/01015 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oleg KOVALSKY Me Stéphanie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305814_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Stéphane Dhers pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01355

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01102

Cassation

14 mai 2019

14 mai 2019

STEPHAN, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008162454

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Stéphane B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462474.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.

Source officielle
CC

civ3

613723f5cd580146774106d2

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, MM. Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492447.20250519

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Il s'ensuit, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens du pourvoi, que Mme B est fondée à demander l'annulation de l'ordonnance qu'elle attaque. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2206681_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

A F D, représentée par Me Stéphanie Kwemo, avocate, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice

Source officielle