Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-9
69d23afacdc6046d47306078
4 juillet 2025
4 juillet 2025
comparant par le cabinet TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI - Me Virginie TREHET Avocat (J119) ET : SAS PIERRES INVESTISSEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] Partie défenderesse : assistée de la SELARL SEKRI
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2516019_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
injection de toxine botulique intra détrusorienne tous les six mois et une prise en charge chirurgicale d’agrandissement vésical dans le but d’éviter une insuffisance rénale et de limiter le risque de sepsis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304210_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Dès le 11 janvier suivant, puis le 1er février, il a été pris en charge au sein de ce même établissement pour un sepsis avec point d'appel rachidien traité par lavages et antibiothérapie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033cb73812a357d928f64fa
30 mars 2017
30 mars 2017
feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle, non datée et non signée, qui fait état d'une rechute, en date du 08 octobre 2010 de l'accident du travail du 1 janvier 2009 consistant en une sepsis
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60359ff1f411fc04adbaab33
24 mars 2016
24 mars 2016
siège social [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 384 956 8922 prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par et assistée de Me Anne L'HOIR de la SELARL SEKRI
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af9
1 décembre 2016
1 décembre 2016
endocardite précoce sur prothèse valvulaire cardiaque apparue précocement dès le 24 juin 2008, - une perte de chance d'éviter le dommage du fait d'une non-conformité de la prise en charge initiale du sepsis
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101387_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Une infection s'étant déclarée, caractérisée notamment par des pics de fièvre et un sepsis de la plaie, une antibiothérapie a été mise en place par les équipes du centre hospitalier universitaire, avant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01080_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A la suite d'une intervention du 20 avril 2010, un germe de type staphylocoque aureus a été découvert, ainsi qu'un sepsis dans la zone d'arthrodèse.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401543_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
l'altération de son état général où une prise en charge hépatique était initiée et son état était cliniquement stable ; - dix jours plus tard, il décédait après avoir été retrouvé inconscient pour "sepsis
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2423086_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Elle a été de nouveau hospitalisée du 2 février au 21 avril 2021 au service hématologie de l’hôpital Saint-Antoine pour une prise en charge de sepsis à point de départ digestif à la suite d’un séjour d
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:497087.20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
E s'est fortement dégradé, notamment en raison d'une perforation de l'intestin grêle ayant entraîné des écoulements de liquide digestif et un sepsis, de difficultés d'alimentation et d'une neuromyopathie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0204DEC003941515
4 février 2020
4 février 2020
He was diagnosed with acute renal failure, sepsis and cardiorespiratory failure. Despite medical attention, P.A. died on 12 November 2012.
Source officielle1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Toutefois, les retours du laboratoire ont confirmé que les symptômes s’étant manifestés puis un mois trouvaient leur origine dans un sepsis post-opératoire lié à la présence d’un staphylocoque doré.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ne pas renouveler la dose si oligo anurie inférieure à 30 ml par heure avant ou pendant l'hémorragie, hellp syndrome ou sepsis ».
Source officielleCabinet B
6811c03d741d9da7caafa628
24 avril 2025
24 avril 2025
SEKKAKI, conseiller et Mme BOUDRY, vice-présidente placée auprès de la première présidente ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt rendu par défaut ; Prononcé par mise à disposition
Source officielleChambre Sociale
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28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleCabinet B
62f73e9543b00e05d4fac745
11 août 2022
11 août 2022
SEKKAKI, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielleChambre des Terres
62849082498a54057d102efd
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, conseiller, Mme TEHEIURA, magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer à la cour d'appel de Papeete en qualité d'assesseur dans une formation collégiale, qui ont délibéré conformément
Source officielleCabinet D
678750b2892c83ef59be59e1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseiller qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005209_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
aujourd'hui la marque d'identité des quartiers anciens et des espaces ruraux. () En milieu urbain, ils constituent un témoignage sensible de cet héritage rural (Meylan, Corenc, Saint-Martin-le-Vinoux, Seyssins
Source officiellePage 27 sur 48