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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section B
68e8964ff14914fb075ebdd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALAIN GASTALDELLO, SÉBASTIEN THEVENET ET HADRIEN M ARIAC NOTAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10114
7 février 2024
7 février 2024
Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de Me Brouchot, avocat de la société Saint-Sébastien, de Me Balat, avocat de M.
Source officielleREFERES 2ème Section
68700107b8daa57c7f667bbf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de BORDEAUX MAAF ASSURANCES SA en qualité d’assureur responsabilité civile et responsabilité décennale de la SARL TRAIN SEBASTIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Sébastien Jean Pierre Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896eb
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Messieurs Cédric X..., Joël X... et Sébastien X... ont formé contredit.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100897
14 octobre 2010
14 octobre 2010
à l'avocat objet d'une poursuite disciplinaire ; qu'il s'ensuit que sont inopérantes et ne peuvent qu'être rejetées les conclusions d' "irrecevabilité absolue des poursuites" déposées par Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff
9 juin 2011
9 juin 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Grégoire, né le 12 juillet 1997, Sébastien, né le 14 décembre 1999. Les époux se sont séparés le 19 janvier 2008.
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e73cdc6046d4794f366
14 octobre 2025
14 octobre 2025
) : ALGO CORPORATE SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib nal lors du délibéré : Président : Juges : Monsieur Claude FERRANDI Monsieur [D] [N] Monsieur Jean-Sebastien
Source officielleciv1
61372458cd58014677414bdd
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Sébastien X... se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre une décision rendue par le tribunal d'instance des Sables-d'Olonne le 19 septembre 2000 au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Sébastien U... Monsieur Antonio V... Monsieur Philippe W... Monsieur Thierry XX... Monsieur Daniel YY... Monsieur Gilbert EE... Monsieur Thierry AA... Monsieur Marcel BB...
Source officielleTrib. de Commerce
69c06109cdc6046d479524c3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SAS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Défaillant Composition du trib unal lors du délibéré : Président : Monsieur Claude FERRANDI Juges : Monsieur Eric LUCCHINI Monsieur Jean-Sebastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f5e0cdc6046d475dbb1c
10 avril 2025
10 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
DAI RAGAZZI Représentant : Me Jean-baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [C] [Q] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d253cdc6046d47c12969
9 avril 2026
9 avril 2026
entendue à l'audience du 26 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Muriel COMES, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier BOYER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Sébastien Y..., Mme Edwige Z..., M. Arnaud A..., M. Maurice B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92849
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Sébastien X... au titre de l'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fe
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien Y... a attesté que Mme Véronique X... lui avait remis les clés de son domicile. Aux termes d'une lettre datée du 10 juin 2010, Mme X... a indiqué à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110560
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Sébastien Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.
Source officielle1ère Chambre
6358cdd9c40aa805a7864d32
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mme [X] a été engagée le 6 novembre 2015 en qualité de mandataire de L'AGENCE SEBASTIEN [I] L'ADRESSE.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4328f06e1567cdd9f41a
29 avril 2024
29 avril 2024
SOGEFINANCEMENT Représentant : Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0173 C/ Madame [S] [P] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me MENDES-GIL Sébastien
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