publiée au Journal officiel du 11 septembre 1996, autorisé la SOCIETE SERC FUN RADIO à exploiter des services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre sur les zones de Chartres, Nogent-le-Rotrou

D a été engagé comme volontaire de l'armée de terre au premier régiment d'instruction et d'intervention de la sécurité civile situé à Nogent-le-Rotrou le 1er février 2011.

que la requérante, qui avait souscrit un contrat pour servir en qualité de volontaire de l'armée de terre au sein de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 1 de Nogent-le-Rotrou

Un autre éboulement rocheux est survenu à proximité de la souche de l'arbre abattu par la société SRTP et de nouveaux travaux confortatifs ont été entrepris.

, la Sarl Seguy Tp, à lui verser la somme de 346 708,56 euros au titre des désordres présentés par les blocs rocheux.

En février 1997, un nouveau bloc rocheux s'est écroulé sur la propriété de Mme A, détruisant une bergerie, un portail et des arbres.

Elle précise que les reconnaissances ultérieures ont révélé des blocs rocheux et des passages particulièrement lâches, que le rapport précédent n'avait pas identifiés ou sur lesquels il n'avait pas alerté

EXÉCUTION : Loïc WAROUX GREFFIÈRE : Isabelle BUSSON DEMANDEURS Madame [H] [D] [U] épouse [I] née le 08 Juillet 1983 à [Localité 8] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle ROUCOUX

stipulations claires et précises de ce courrier que la société Nordex avait seulement reconnu l'existence d'un "problème affectant potentiellement le pied de pale d'une population limitée de pales de rotor

KEOLIS LYON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nazanine FARZAM-ROCHON de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON INTIMES : [R] [D] né le 11 Décembre 1959 à ANNABA

A ETE VICTIME LE 6 DECEMBRE 1973, ALORS QU'IL CIRCULAIT EN AUTOMOBIL E SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 59 ENTRE NANT ET MILLAU AVEYRON , A ETE PROVOQUE PAR LA CHUTE D'UN BLOC ROCHEUX QUI S'EST DETACHE

Rothut et Mathis, juges au même Tribunal ; que, par ordonnance du 22 avril 1991, le premier président a procédé au remplacement de ces deux assesseurs, empêchés à compter du 10 juin 1991, par Mme Gesnel

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 1986) que la société Buch et Rochon (SBR) a vendu à la société Jouneau un camion d'occasion que celle-ci

2005), que les époux X..., devenus propriétaires en 1988 de la totalité des lots d'un immeuble, antérieurement soumis au statut de la copropriété, endommagé en 1994 par l'effondrement d'une paroi rocheuse

Y... et si les phénomènes naturels, dont les effets conjugués avaient conduit à la déstabilisation du versant rocheux, ne constituaient pas une cause étrangère exonérant le gardien, la cour d'appel aurait

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné [F] [Z] à supprimer tout accès automobile ou deux roues à la parcelle AT [Cadastre 1], par la mise en place de blocs rocheux, d

sur la circonstance que le projet est situé en zone d'aléa fort sur cent ans du porter-à-connaissance du plan de prévention des risques littoraux (PPRL) des communes de Saint-Jean-le-Thomas, Dragey-Ronthon

Elle impute cet accident à la chute, sur la chaussée, d’un éboulis rocheux qui s’est détaché, à l’instant précis de son passage, de la falaise bordant cette route alors que des travaux de purge de cette