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11 178 résultats pour « Rolin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d972416523b9959ba26

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2510934_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera à Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2603809_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de Mme A...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205785_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Rosin, avocat de M. A, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de ce dernier le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Rosin.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2421455_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137214acd580146773f28cd

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

siège social est ZI de Ma Campagne, Angoulême (Charente), en cassation d'une ordonnance de référée rendu le 8 juin 1989 par le président du tribunal de commerce de Cognac, au profit de la société Robin

Source officielle
CC

soc

6079b0b09ba5988459c4f6c6

Cassation

7 juin 1978

7 juin 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE ROBIN A DEMANDE A LA CAISSE REGIONALE LA LIQUIDATION A COMPTER DU 1ER AVRIL 1972 DE SES AVANTAGES DE VIEILLESSE ; QU'IL JUSTIFIAIT DE 57 TRIMESTRES D'AFFILIATION AU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02137

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Robin X... aux deux premiers arrêts ; Attendu, d'abord, que M.

Source officielle
CC

soc

613722cbcd58014677401939

Cassation

17 octobre 1996

17 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin, dont le siège est Aérodrome de Darois, 21121 Fontaine les Dijon

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007615976

Admin. suprême

16 avril 1982

16 avril 1982

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 11 AOUT 1981, PRESENTEE PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS ROBIN", SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE EST A ..., REPRESENTEE PAR SON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522557_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

le versement à Me Rosin de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007767371

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

du centre "Rosine X..." et de l'autre établissement dépendant de la même association, qui avait qualité pour agir au nom de l'association ; que, dans ces conditions, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509402_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

é une action en responsabilité et en garantiec/M. Z

60794d249ba5988459c4824c

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Z..., son avocat, l'assureur de responsabilité de ce dernier, les Mutuelles du Mans assurances (MMA), et la SCP d'avoués Roblin-Chaix de Lavarene-Roblin, reprochant à ses défenseurs, d'avoir manqué à leur

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb86

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Espace rolling, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c13

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ccb9cdc6046d47a20f30

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 ENTRE : Mme [U] [G] [Adresse 1] Représentée par la SELAS ROBIN LAWYERS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c95cdc6046d47d21401

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

barreau de MARSEILLE substitué par Me Pauline TOURRE, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE : Madame [U] [H] née le 12 Juillet 1972 à MARSEILLE (13000) 80 impasse de la Grange 04000 LA ROBINE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300921_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 27 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2302110_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rolin, présidente, Mme Topsi, conseillère, Mme Lebel, conseillère.

Source officielle