D..., Maria, demeurant ensemble rue de Quercy, Saint-Etienne du Rouvray (Seine-Maritime), 3°/ M. Philippe A..., mandataire-liquidateur, demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Capy-Joulia, architectes, dont le siège est avenue du Quercy

décembre 2025, en l’absence de tout fondement juridique régulièrement notifié ; le préfet de Tarn-et-Garonne a en effet modifié le lieu de présentation initialement fixé à la gendarmerie de Monclar-de-Quercy

avocat APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 14 Mai 1999 D'une part, ET : Maître Jean-Pierre K. es qualité de Liquidateur à la liquidation judiciaire de la Sté QUERCY

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er octobre 2013), que la communauté de communes du Quercy

Francis Lefebvre avocats, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de juger que les locaux dont elle est propriétaire au sein de la commune de Vignon-en-Quercy

The applicant alleged that the Directorate had allowed the other party to quarry stone on his land unlawfully.

procédure suivante : Par une requête, des mémoires et un mémoire récapitulatif enregistrés les 18 décembre 2019, 10 juillet 2020, 12 février 2021 et 6 octobre 2022, la SA UMANIS, représentée par Me Quéré

origine est liée à un défaut d'exécution (notamment l'absence de pose de plaques d'isolant jointives et l'absence d'isolation en lucarne) ; qu'en outre, selon l'analyse thermographie infrarouge de Quercy

(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1988 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°) de la société SIAQ (Société industrielle d'ameublement de Quercy), dont le siège social

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au profit de Mme Florence X..., demeurant Les Barbaries, Monclair-de-Quercy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannette X..., demeurant Cessac-en-Quercy, Douelle, 46140 Luzerch, en cassation

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Le Vigan, à la communauté de communes de Quercy-Bouriane, à la Sarl C.R.R renommée société Construction Rénovation Roudeyroux, à la Smabtp

CRISTALIS LAFFITTE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Alexia ROBBES QUERE de la SELARL AdDEN avocats, avocats au barreau de PARIS - #E0355 DEFENDERESSES S.A.S.U.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société LEDT, société anonyme, dont le siège est BP18, rue du Docteur Quéré

Condamner la banque aux entiers dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.

Théophile QUERE, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 7°) de Mme Elie LUBRINER, demeurant 32 rue Médéric à Paris (17e), 8°) de M.

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoire enregistrés les 23 décembre 2022, 23 mars et 27 juillet 2023, les sociétés Gondwana Puen et Outremer Finance, représentées par Me Hervé Quéré