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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2108678_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par une décision du 14 septembre 2020, le CNC a délivré l'agrément des investissements sollicité à la société Les Films du poisson.

Source officielle

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Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FRANCOIS POISSONNET

SIREN 829208719Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

05/06/2026

Voir →

Immatriculations

POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin

SIREN 987510344Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

24/05/2026

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Dépôts des comptes

POISSONNET DAMIEN MENUISERIE

SIREN 910593896Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POISSONNET DAMIEN MENUISERIE

SIREN 910593896Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

07/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POISSONNET LAURENT

SIREN 825205180Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

11/11/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2406153_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution l'arrêté du 11 octobre 2024 par lequel le préfet de l'Aude a autorisé la fermeture de la passe à poissons

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54efd

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

mouvements du poignet gauche : réduction de 30° de l'extension du poignet (90° à droite/50° à gauche) et une limitation de l'opposition du pouce gauche), tous les autres mouvements pouvant être considérés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

mais aussi de gestes forcés avec contraintes mécaniques notamment de gestes contrariés à type d'hyper sollicitation des poignets ou des doigts longs; - que ni la saisie d'informations sur ordinateur

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036550311

Admin. suprême

26 janvier 2018

26 janvier 2018

L'arrêté du Premier ministre du 16 janvier 2008 dispose que les poissons marins, à l'exclusion des poissons d'ornement, sont soumis à la taxe et renvoie aux rubriques 0301 à 0305 de la " nomenclature combinée

Source officielle
CC

comm

61372287cd580146773fe14e

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

. ; que ce dernier avait, le 1er décembre 1989, déposé la marque Christian X... pour désigner les produits et les services dans les classes 8, 21, 29 à 33 et 42, notamment le poisson et le caviar ;

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a45dcdc6046d472e85de

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

: BNP PARIBAS FACTOR, société anonyme au capital de 5.718.272 €, dont le siège social est sis [Adresse 1], immatriculée au RCS de Paris sous le n° 775 675 069, comparante et représentée par Maître POISSON

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000801_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Devant une tuméfaction du poignet, ainsi que des douleurs présentées par M.

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b96f

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

ont adhéré aux végétaux se trouvant en bordure de la rivière ; que, par ailleurs, les oiseaux, les insectes et les batraciens en surface ont été atteints ; " " qu'ainsi l'environnement dans lequel le poisson

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778953f7b81e1a5eb0a1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Un premier certificat de prolongation a été établi le 27 mars 2019 et mentionnait un « traumatisme du poignet + arthroscopie + suture ligament poignet droit », puis un second le 8 octobre 2019 qui faisait

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1802578_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

symptomatologie douloureuse de cette arthrose de poignet mais n'en est absolument pas la cause initiale ". 10.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302965_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

A, qui a arrêté sa scolarité, a occupé un emploi de vendeur en rayon poissonnerie au sein de l'Eurl Rma puis de la Sas Premela.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Siège des lésions : selon le récit de la victime poignet gauche. Nature des lésions : douleurs ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210324

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

gauche, sans arrêt de travail ni ITT, la patiente ayant fait état d'un accident survenu le 20 décembre 2007, - un certificat médical du [...] du 18 février 2009 mentionnant un oedème avec plaie du poignet

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221b4

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

application de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que l'annexe 1 du règlement n° 894/97 du 29 avril 1997 prévoit pour toute la région 3 en cause et la pêche de toutes espèces de poisson

Source officielle
CC

cr

édure suivie notammentc/Raymond HARDY pour infraction à la loi du 15 juillet 1972

61372571cd5801467741dc75

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a débouté la demanderesse de ses demandes de dommages-intérêts pour préjudice matériel à l'encontre de Y..., D..., Z..., Longuet, A... et Poisson

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dd0b

Cassation

22 mai 1996

22 mai 1996

terme; que chacune des parties civiles a un objet propre et peut, indépendamment des autres, obtenir réparation de son préjudice; que le préjudice subi par ces parties civiles n'est pas réductible aux poissons

Source officielle
CC

comm

61372258cd580146773fc2e6

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Municipale à Arcachon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit du Fonds Régional d'Organisation du Marché du Poisson

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732433cdc6046d47647343

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[C] du 12 novembre 2020 (tendinite du poignet gauche), - condamner la CGSS de la Réunion aux dépens de l'instance.

Source officielle