soumis à l'homologation -dont le terreau et la tourbe- les emballages, sacs ou récipients dans lesquels sont entreposés, détenus ou livrés ces produits doivent porter, notamment, l'indication soit du poids

non contenu dans son emballage de sécurité, ce qui n'a été soutenu par personne; que l'objet étant extrait de son emballage et s'agissant d'un carton parfumé pour voiture de faibles dimensions et d'un poids

et violé l'article 1134 du Code civil ; 3 / qu'au reste, s'agissant de la société mère Phidap, en se bornant à faire état de l'évolution de son chiffre d'affaires et de ce qu'elle "enregistrait le poids

judiciaire, sans autre égard pour le fait, expressément soulevé par le liquidateur, que le débiteur avait financé la garantie autonome donnée par la BFI et avait dès lors supporté, sur son patrimoine, le poids

argumentation sera donc rejetée ; "alors qu'Alain X... faisait valoir que l'enregistrement de la vitesse par le cinémomètre s'était produit au moment où il effectuait le dépassement d'un très long poids

dossier de la procédure que le prévenu a " entrepris, à une vitesse excessive, une manoeuvre de dépassement sur l'autre voie de circulation, alors qu'il n'avait pas une visibilité suffisante du fait du poids

en retenant le prévenu dans les liens de la prévention ; "aux motifs adoptés qu'il est établi qu'en entreprenant en agglomération, à près de 100k/h, le dépassement d'une file de véhicules dont des poids-lourds

manoeuvre accomplie par la victime, pour contourner un élément de l'échafaudage, n'était pas indispensable et qu'il ne lui était donc pas nécessaire de prendre appui sur la toiture qui devait céder sous son poids

européenne n'ont pas compétence pour étendre les règles établies par une organisation de producteurs à l'ensemble des producteurs d'une région déterminée si ces règles concernent le triage, le calibrage, le poids

l'arrêt attaqué a déclaré Bonnave coupable de la contravention de non-respect des règles sur le repos journalier ; "aux motifs que, le 8 avril 1991, les gendarmes de Chauny, procédant au contrôle d'un poids-lourd

septembre, a entamé dès le lendemain, soit le 3 septembre, une procédure de licenciement à l'encontre de la salariée, sans prendre en compte les propositions du médecin qui se bornait à limiter à 10 kgs le poids

l'accident ne présentait aucune difficulté ni aucun risque anormal pour Joseph Y..., compte tenu de la pente, alors que les parties s'entendaient précisément sur ce point que, compte tenu de la pente et du poids

W... dans l'incapacité de s'y opposer en raison de son état alcoolisé et du poids de son agresseur, précisant dans son audition devant les enquêteurs : « ... j'étais comme une morte.

Georget par le témoin X... qui démontre la réalité d'un passage de Noël Georget sur le trajet Saint-Pois-Cuves, face au soleil, alors que l'accident n'avait pas encore été constaté puisque les consorts

X... a été victime, le 30 avril 1992, au volant de sa voiture, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule poids-lourd conduit par M.

X..., salarié de la société Manpower, mis à la disposition de la société Venditelli Transports en qualité de chauffeur routier, a perdu le contrôle du poids-lourd appartenant à cette société qu'il conduisait

** Suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 13 mars 2008, Monsieur [F] [L] a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Mais, dès lors que l'entreprise comptait 48 postes de conducteur poids lourd sur 60 emplois, que M.