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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110125
5 mars 2025
5 mars 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SARL Gury & Maitre, avocat de M. et Mme [O], de la SCP Krivine et Viaud, avocat de Mme [E], et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110579
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseillère, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [Y] et Mme [N], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110198
26 mars 2025
26 mars 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de MM. [N] et [O] [M], de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [Y] et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110195
26 mars 2025
26 mars 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M. [J] [M], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90225
13 mars 2025
13 mars 2025
Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société GR Groupe anciennement dénommée Gastronomie russe, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90519
19 juin 2025
19 juin 2025
[L] [W], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90508
19 juin 2025
19 juin 2025
[Z] [U] [K] [W], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110390
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90517
19 juin 2025
19 juin 2025
1850, ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Octopussy Realty, ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88711
19 juin 2025
19 juin 2025
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR91016
18 décembre 2025
18 décembre 2025
autre Défendeur : la société les Restanques et autre Relevé d'office de la péremption n° : 755/25 Ordonnance n° : 91016 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88819
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Défendeur : Crédit immobilier de France développement Relevé d'office de la péremption n° : 756/25 Ordonnance n° : 88819 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88807
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Office public de l'habitat Cannes- Pays-de-Lerins Relevé d'office de la péremption n° : 728/25 Ordonnance n° : 88807 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88808
18 décembre 2025
18 décembre 2025
[S] et autre Relevé d'office de la péremption n° : 726/25 Ordonnance n° : 88808 du 18 décembre 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène Poinseaux, conseillère déléguée par le premier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90848
6 novembre 2025
6 novembre 2025
et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'Association Espace loisirs tout terrain Boade, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110015
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseillère, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90956
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association Femmes Relais 51, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026856834
28 décembre 2012
28 décembre 2012
Porrineau et de la Sarl Guyabef, - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372603cd580146774224b2
19 octobre 1999
19 octobre 1999
verticaux métalliques qui, à leur extémité supérieure, comportent un "gousset", sorte de ferraillage ; que ce gousset doit s'insérer dans une échancrure de la poutre venant horizontalement s'appuyer sur le poteau
Source officiellecr
613725accd5801467741fb06
8 mars 1994
8 mars 1994
sérieusement soutenir, en l'absence de production de tout document pertinent sur ces points, d'une part, qu'ils seraient employés de façon continue, d'autre part, qu'ils exerçaient les fonctions de pointeau
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