effectuer des constations décisives, les constatations décisives ayant été réalisées, selon l'arrêt, dans des parties « publiques » du navire, à savoir « dans les placards non privatifs du poste de pilotage

droit à la demande d'expertise sollicitée par le prévenu qui soutient que la partie civile ayant subi une intervention chirurgicale en décembre 1993, ne pouvait présenter en janvier ou février 1994 la pilosité

attaqué a déclaré François F... coupable des faits de recel de vol visés aux poursuites ; "aux motifs que, le 9 décembre 1992, François F..., a été formellement identifié comme étant l'individu qui pilotait

X... a été engagé en qualité de pilote d'hélicoptère par la société Helifrance-Paris le 4 octobre 2003 ; que le contrat de travail a été transféré à la société Ixair à compter du 1er mai 2007 ; que le

l'association ULM club de Stenay (l'association), qui effectuait un vol aux commandes de son ULM, a été victime d'un accident lors de l'atterrissage sur la piste que l'association met à la disposition de ses pilotes

du 1er février 2006 par la société La Poste, d'abord selon contrats à durée déterminée successifs puis, à compter du 9 juillet 2007, selon contrat à durée indéterminée ; qu'occupant les fonctions de pilote

sous la maîtrise d'oeuvre de la société AB architecture ; que la société CEPI a été chargée d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage, la société ARD d'une mission de pilotage-coordination

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 janvier 2017), qu'exerçant la fonction de chargé de pilotage

[C] [M], âgé de 20 ans, qui pilotait une motocyclette, est entré en collision avec un véhicule assuré auprès de la société Assurances du crédit mutuel, conduit par Mme [K].

X..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Axa France IARD et avait pour passagère Mme C..., a entrepris de dépasser par la gauche une file de quatre véhicules automobiles le précédant

architectes français (MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre limitée à la phase conception, permis de construire et appels d'offres, une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution et d'ordonnancement-pilotage-coordination

l'état futur d'achèvement une maison d'habitation à Mme [U], assurée auprès de la société [9] ; que sont intervenus à la construction la société [11], qui a confié à la société [1] une mission de pilotage

R..., exerçant sous l'enseigne Pilotage service, domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent

déclarations d'un témoin de l'accident, qu'il gisait sur le sol après avoir été éjecté de son engin " ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Vincent A... a perdu le contrôle de la motocyclette qu'il pilotait

[N], qui pilotait son scooter, a chuté et a été blessé alors qu'il avait entrepris une manoeuvre de dépassement d'un véhicule par la gauche et a été surpris par la présence de Mme [U], piéton, qui s'était

Sont notamment intervenues à l'opération de construction la société BC ingénierie, en charge des missions d'économiste, ainsi que de maîtrise d'œuvre d'exécution et d'ordonnancement, pilotage et coordination

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 février 2023), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 10 février 2022, pourvoi n° 20-20.814, publié), le 12 septembre 2013, [C] [P], qui pilotait un aéronef, et son

Son employeur l'a informé par lettre du 20 mai 2008 en application de l'article L. 421-9 du code de l'aviation civile qu'il serait appelé à cesser son activité de pilote le 23 mai 2009 en raison de la