CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 146 résultats pour « Pasquire »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49340

Admin. suprême

17 septembre 1992

17 septembre 1992

Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 1 December 1981 by Mr Pasquale

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-216341

Admin. suprême

2 mars 2022

2 mars 2022

  76607/13, 25 January 2018, and Pasquini v. San Marino (no. 2) , no.   23349/17, 20 October 2020) ?

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028966279

Admin. suprême

21 mai 2014

21 mai 2014

la nationalité française ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Bénédicte Vassallo-Pasquet

Source officielle
CC

soc

613722d5cd5801467740208d

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Manuel X..., demeurant 34, HLM Groupe Pasquet, 13130 Berre, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-52410

Admin. suprême

27 septembre 1991

27 septembre 1991

Pasquale Minniti contre l'Italie (Requête n° 9630/81);        Vu la Résolution DH(89)7 du 2 mars 1989 concernant la présente affaire;        Rappelant

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

1964 BATTIPAGLIA (SA) 53 Luca CAMILOTTO 05/08/1965 ALESSANDRIA 54 Bartolomeo CAMMARINO 12/02/1977 TRIESTE 55 Emanuele Concetto CAMPAGNA 25/02/1990 ANCONA 56 Riccardo CAMPANELLI 13/08/1972 AOSTA 57 Pasquale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004727616

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

SANTORO 1949 Leonardo SANTORO 1944 Pietro SANTORO 1957 Vito Antonio SARLI 1957 Francesco SCALERA 1959 Antonio SCORZA 1963 Franco Mauro Enrico SCORZA 1964 Giuseppe SCORZA 1940 Raffaele SENESE 1949 Pasquale

Source officielle
TA

2ème Chambre (J.U)

DTA_2300906_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Paquier, représentant Mme D.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

64a7af0c3bcaf505db69627e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe BARBIER, avocat au barreau de TOULON INTIMÉS Monsieur [K] [V] demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] plaidant par Me Pasquale

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53747

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

  Pasquale Sanzari contre l'Italie (Requête no   28751/95);         Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 16 octobre 1996 et que le

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-56838

Admin. suprême

25 juin 1996

25 juin 1996

Pasquale Ausiello, ressortissant italien, et que la Commission a déclaré recevable le grief relatif à la durée excessive d'une procédure devant la Cour des comptes;     Rappelant que l'affaire

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028717894

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Bénédicte Vassallo-Pasquet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65321b519e4ea48318f5aff3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Maître [N] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [Adresse 7] par jugement du tribunal de commerce de Bobigny du 20 novembre 2019 [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Antoine PASQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ae

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

. - 33127 ST JEAN D'ILLAC intimée, citée à parquet, non comparante, représentée par Maître PASQUON loco Maître A...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80a62cdc6046d47dbe018

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Jean-Luc LOZINGUEZ juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676be7fdaf41a8356be745

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

VINDICIS C/ [S] (décédée) [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Lauriane PAQUIS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

Source officielle
CA

Chambre Civile

6566e3e618106f8318baa004

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier placé, présente lors des débats et de Mme Jessika PAQUIN, greffier placé lors du prononcé.

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a3f89f19e8c50fa40dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline PASQUIER

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000038088232

Admin. suprême

1 février 2019

1 février 2019

De son côté, la société Laboratoire Pasquier - dont il est constant que le directoire et 25 % du capital étaient, respectivement, présidé et détenus par deux associés détenant chacun un tiers du capital

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d87c25a97f0381f4db9

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

En exécution d'une ordonnance du tribunal de commerce de Paris du 31 juillet 2006, elle a acquis partiellement les actifs de la société Gérard Pasquier [Localité 3], des succursales et deux magasins d'usines

Source officielle

Page 27 sur 158

← PrécédentSuivant →