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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il liste les outils et équipements employés, de manière habituelle, lors des travaux, notamment les scrapers, treuils divers, les palans Victory 1 T et 2 T, les équipements de manutention « Pull Lift »
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e639d826f3a04f5216775
5 avril 2023
5 avril 2023
Pour cette opérationde 'montage', les caisses sont entourées de sangles qui sont ensuite accrochées à deux palans électriques qui les surélèvent afin qu'elles soient positionnées sur le tracteur du camion
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
à minima dans certains joints, le système de freinage de certains éléments d'équipement et les installations électriques, tel étant notamment le cas de certains engins de levage de type treuils et palans
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b5d1bc2605de4b477b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Les autres équipements à l'exception du palan électrique et de la barre d'attelage, n'ont pas pour objet de réduire ou limiter les mouvements des avants-bras lors de la manipulation des containers.
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b5d1bc2605de4b477d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Les autres équipements à l'exception du palan électrique et de la barre d'attelage, n'ont pas pour objet de réduire ou limiter les mouvements des avants-bras lors de la manipulation des containers.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d451
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] ajoute qu'il a été amené à utiliser, de manière habituelle, les outils suivants : scrapers, treuils divers avec garnitures de freins en amiante, palans victory 1T et 2T, équipements de manutention
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93a1f1ed98b447f438e
23 avril 2025
23 avril 2025
La victime déclare manipuler une plaque modèle au palan quand la manille a lâché et la plaque est tombée sur son doigt.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f3
8 avril 2024
8 avril 2024
à minima dans certains joints, le système de freinage de certains éléments d'équipement et les installations électriques, tel étant notamment le cas de certains engins de levage de type treuils et palans
Source officielle2e Chambre
615e0d43c25a97f0381f4c8d
5 juin 2014
5 juin 2014
c'est-à-dire à quai, le déchargement incombant impérativement à l'intéressé; la livraison aux autorités portuaires monopolistiques ne peut se faire qu'à partir de la remise de la marchandise sous palan
Source officielle4ème chambre
DTA_2101123_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
biens ci-après répondent à la définition, rappelée au point 10 ci-dessus, des biens exonérés par le 11° de l'article 1382 du code général des impôts : facture n° 4 : fourniture et pose de potences et palans
Source officielle4ème chambre
DTA_2102961_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
biens ci-après répondent à la définition, rappelée au point 9 ci-dessus, des biens exonérés par le 11° de l'article 1382 du code général des impôts : facture n° 4 : fourniture et pose de potences et palans
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205913_20240208
8 février 2024
8 février 2024
F A, représenté par Me Palaffre, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier intercommunal de Castres / Mazamet à lui verser la somme totale de 169 325,69 euros, assortie des intérêts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC007720614
7 mars 2019
7 mars 2019
margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt } FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 77206/14 and 52399/15 Mihai PALADE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68012f1c70f05fda0a906429
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 7 décembre 2022, Monsieur [W] [S] a déclaré avoir été victime d’un accident du travail survenu en mer le 4 décembre 2022, alors qu’il naviguait en tant que patron du palangrier [6], dans les circonstances
Source officielleChambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f17
3 avril 2025
3 avril 2025
description ne fait pas la preuve que les ponts roulants sont indissociables de l'ossature métallique du bâtiment, alors que ces appareils de manutention, qui sont constitués d'un treuil électrique et de palans
Source officiellecomm
613723eacd5801467740fd1e
17 septembre 2002
17 septembre 2002
demande des assureurs dirigée contre la société ASS, l'arrêt retient, d'une part, que la responsabilité du transporteur maritime n'est engagée qu'à partir du moment où la marchandise est élinguée sous palan
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304909_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A C, représenté par Me Pallanca, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 26 juin 2023 par lequel le préfet de la Drôme a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303785_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
E A, représenté par Me Pallanca, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mai 2023 par lequel le préfet de l'Isère a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a prononcé à son encontre une
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1b9
29 mars 2000
29 mars 2000
Ile de France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 47 / la société Leader Price région Parisienne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 48 / la société Palaidis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03277_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
D A, représenté par Me Pallanca, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2303785 du 21 septembre 2023 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler les décisions du 8 mai 2023 par
Source officiellePage 27 sur 57