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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f96
4 juillet 2025
4 juillet 2025
appareil comprenant : un cathéter (210, 222, 232, 242, 252, 262, 282, 292, 312, 322) configuré pour être positionné dans une artère rénale (AR) et pour émettre un ultrason vers le nerf cible ou les neurones
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60352801b4dc3a52c2d8a27c
10 juin 2016
10 juin 2016
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Colette PERRIN, Présidente, en présence de Mme Sylvie NEROT
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163b52d1669d540ac7baa6d
29 juin 2010
29 juin 2010
GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Mme Christiane BOUDET DEBATS A l'audience publique du 26.05.2010 Rapport fait par
Source officielle2ème chambre
DTA_2300596_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300616_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle16e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fdf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
barreau de PARIS, vestiaire : A0246 PARTIES INTERVENANTES VOLONTAIRES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Juin 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
63ca43409066fd7c90fc294b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D2014 INTIMÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Décembre 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
63ca43459066fd7c90fc295e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0551 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Décembre 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
63b7cddf6b63637c907b7de9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 44 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Novembre 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
627df98e0d41e0057d43e7e8
12 mai 2022
12 mai 2022
2021 Conclusions d'appelant signifiées à étude d'Huissiers le 30 mars 2021 *************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Mars 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
5fca25358136b321d6b7e914
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Greffier
Source officielleChambre civile 1-6
6780b7a734dc79f9f0614fca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000015 PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Novembre 2024, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ca40f8b0008cb79cf
4 avril 2024
4 avril 2024
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : L0287 INTIMÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Février 2024, Madame Sylvie NEROT
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee15
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT SECTION COMMERCE N° RG : 14/01637 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee18
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT SECTION COMMERCE N° RG : 14/01634 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee1b
6 juin 2018
6 juin 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT section COMMERCE N° RG : 14/01640 Copies exécutoires délivrées à : Copies certifiées conformes délivrées à : la SCP SCP TUFFAL- NERSON
Source officielle16e chambre
5ffc71425f9f2048b2d04d3d
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60362f2d601ac491900bbe3e
4 décembre 2015
4 décembre 2015
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 octobre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente, en présence de Mme Sylvie NEROT
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616343ec88dc29ccde27f055
23 septembre 2011
23 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur GIRARDET, président, Madame NEROT, conseillère, Madame REGNIEZ, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616348f6543823d76b031790
17 décembre 2010
17 décembre 2010
articles 786 et 910 - 1er alinéa du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 novembre 2010, en audience publique, devant Monsieur GIRARDET, Président, magistrat chargé du rapport, et Madame NEROT
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