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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile 2
68e562190e2901d10fa3efe3
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Bourg-en-Bresse sous le numéro 529 641 599, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Edouard NEHMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[O] a acquis auprès de l'enseigne Olivine une montre Rolex Cosmograph Daytona Paul Newman datant de 1969 au prix de 210.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
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29 mai 2012
29 mai 2012
vingt neuf mai deux mille douze APPELANTE : ASSOCIATION LE NID CENTRE MATERNEL, prise en la personne de son représentant légal 50 Rue des Trois Rois 57070 METZ Représentée par Me CHILSTEIN-NEUMANN
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Sabine BROGARD substituant Me Isabelle NEUMANN
Source officielle3ème chambre
6035caa5dac4c131db2446e3
25 février 2016
25 février 2016
TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ FEVRIER DEUX MILLE SEIZE *** APPELANTE SAS GROUPE PIERRE LE GOFF SUD OUEST [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle NEUMANN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60372c83504a040780c65fee
26 mai 2015
26 mai 2015
d'inscription au répertoire général : S 13/05026 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° F 11/16820 APPELANTE SAS NEWMAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0908DEC003155207
8 septembre 2009
8 septembre 2009
Mevlüt Güdek (né en 1959), M mes Şaziye Güdek (née en 1961) et Neriman Yıldız Güdek (née en 1987), et MM.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0116DEC003779405
16 janvier 2007
16 janvier 2007
On 23 May 2005 Mr Justice Newman allowed the Council’s appeal and remitted the case to the magistrates with a direction that they convict the applicant of the offence.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401008_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE TURGUT ET AUTRESc/TURQUIE KÖKTEPE c
ECLI:CEDH:003-2324583-2487262
22 avril 2008
22 avril 2008
Turquie Nihal Ayser Turgut, Tevfik Güneş, Turgay Güneş, Saffet Güneş, Nermin Solmaz Güneş, Ayşe Ayata et Hurşit Güneş sont des ressortissants turcs résidant à Istanbul et Ankara.
Source officiellecomm
6079d6719ba5988459c5b26e
10 mars 1970
10 mars 1970
L'ARRET CRITIQUE D'AVOIR FAIT DROIT A L'ACTION EN CONCURRENCE DELOYALE INTRODUITE PAR LES LABORATOIRES LELONG ET, AU CONTRAIRE, REJETE LA DEMANDE DE LA SOCIETE AMBOILE CHIMIE DIRIGEE CONTRE LA SOCIETE NERMAIN
Source officielleCh. 9 REFERES
67eda664da9e15c5132038c1
1 avril 2025
1 avril 2025
Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 decembre 2021,Affectation du résultat,Etat et politique de remboursement des comptes courants d’associés,Relances de charges par la societe [U] ET NEUMAYER
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303059_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Rivière ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. La société Univerdis exploite à Pau un hypermarché à l'enseigne E. Leclerc.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301598_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301723_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Rivière ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gonzalez, représentant le syndicat mixte aéroport de Biarritz-Pays Basque.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301784_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301974_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Costedoat représentant M.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2300296_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, magistrate désignée ; - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit :
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2201748_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202743_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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