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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
66ff8586a4ff9ec259c0948d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[O] épouse [O] Représentant : Me Guillaume TUMERELLE de la SELARL SELARL TUMERELLE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, Président de la chambre 1-7, assistée de Natacha
Source officielleChambre 4-4
6789fa590c7dc206c9eb7f61
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [N] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Tina COLOMBANI-BATAILLARD, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* Nous, Natacha
Source officielleTroisième Chambre
68642ceb0bb2f8a66ca619a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de VERSAILLES sous le numéro 490 205 184 dont le siège social est situé [Adresse 1] et prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Natacha
Source officielleService des référés
65a97b0119a7f19a78307b36
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE - #NAN 102 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88497
5 avril 2006
5 avril 2006
CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES Section SÉCURITÉ SOCIALE ARRET DU 05 AVRIL 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 29 Mars 2005 APPELANTE : Madame Natacha
Source officiellesoc
6137231ccd58014677405905
3 juin 1998
3 juin 1998
Alain X..., domicilié 11, place de la Résistance, 14000 Caen, en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Lisieux (section Commerce), au profit de Mlle Natacha
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1d7
30 octobre 2000
30 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Natasja X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1998
Source officiellesoc
6137234fcd58014677408213
22 juin 1999
22 juin 1999
: Sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., demeurant "Cocktail Tissus" ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Natacha
Source officielleciv3
61372418cd58014677412377
18 juin 2002
18 juin 2002
formé par la société civile immobilière (SCI) Bontemps, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 2000 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit : 1 / de Mme Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f5
23 novembre 2016
23 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00292 ----------------------- Natalia X...
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17ce5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 31 Mars 2021 la CIVI du TJ de VERSAILLES N° RG : 21/00050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Natacha
Source officielleChambre civile 1-7
697af8a3cdc6046d470f8b35
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le VINGT HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, à la cour d'appel de Versailles, assisté de Madame Natacha
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499dbe43307c9013b23a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[B] [K] (Inspecteur du contentieux) en vertu d'un pouvoir spécial * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 02 Janvier 2023 en audience publique devant Natacha LAVILLE, Présidente
Source officielleChambre 1-7
64a7af373bcaf505db6962b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023.
Source officielleChambre 1-7
64a7af6e3bcaf505db696356
6 juillet 2023
6 juillet 2023
délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha
Source officielle1re chambre 1re section
643f8918ad85da04f53a3d6a
18 avril 2023
18 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha
Source officielleChambre 1-11 HO
66c58302784a89285d3f32ca
20 août 2024
20 août 2024
comparant, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 20 Août 2024, en audience publique, devant Madame Natacha
Source officielleRétention Administrative
66c9777a3146d66d29a522ba
22 août 2024
22 août 2024
Bouches-du-Rhône Représenté par Madame [T] [J] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Août 2024 devant Madame Natacha
Source officielleRétention Administrative
66c9777a3146d66d29a522c0
22 août 2024
22 août 2024
Préfet des Alpes-Maritimes Représenté par Madame [Z] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le devant Madame Natacha
Source officielleChambre 1-7
66878c9e05d6f7f678d48eb4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha
Source officiellePage 27 sur 261