CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 691 résultats pour « Meisner »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411456_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. A C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411457_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. B A n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411458_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. A B n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411459_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. B C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411461_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. B C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411462_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'audience publique du 12 décembre 2024 à 14 heures, tenue en présence de Mme Mendes, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Argoud, magistrat désigné - les observations de Me Messin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411463_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. A C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411466_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Argoud, magistrat désigné - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Mme A n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411470_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. A C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411471_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. C A n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411472_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

C, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. A B n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411473_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A, - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. M. B C n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411474_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Argoud, magistrat désigné - les observations de Me Messin, représentant le CROUS qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. Mme B A n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d849

Cassation

26 juin 1963

26 juin 1963

LIEU DE DECLARER LE MEMOIRE IRRECEVABLE AINSI QUE LE MOYEN QUI Y EST CONTENU ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M MEISS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

633e6ffdf8faf13e2e973d26

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[P] [H] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : L'Association Familiale pour l'Aide aux Enfants Déficients de l'Agglomération Messine (

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00776_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Meisse, premier conseiller, - M. Denizot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022. Le président-rapporteur, Signé : J. -F.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21NC00799_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Meisse, premier conseiller, Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2022. Le président, signé A.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21NC00942_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Meisse, premier conseiller, - Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2022. Le président, signé A.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02267_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Meisse, premier conseiller, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2022. La présidente, Signé : A. CL'assesseur le plus ancien, Signé : E.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02798_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Meisse, premier conseiller, Mme Roussaux, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 2 mars 2023. Le président-rapporteur, Signé : A.

Source officielle

Page 27 sur 85

← PrécédentSuivant →