et d'un matériel performant approprié ; "alors, d'une part, que le fait pour un retraité, membre d'une association de prospecteurs, pratiquant la prospection en tant qu'amateur et dans un but de loisir

dans le délai légal, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu que le demandeur ne saurait faire grief à la cour d'appel d'avoir relaxé Jean-Claude X..., gérant de la société Olonne-loisirs

figurant ci-après ne peuvent plus accueillir du public jusqu'au 15 avril 2020 : … – au titre de la catégorie R : Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs

DES SPORTS ET LOISIRS DE LA COMMUNE DES ANGLES de procéder à la réintégration provisoire de M.

Sport sans constater la remise, par M. W..., de cette somme à M.

Par un jugement n° 1900802 du 22 février 2021, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la requête de l'association " Bordeaux Métropole Sports et Loisirs ".

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 15 mai 1996, la banque populaire BICS (la banque) a consenti un crédit "spot

AC n° 69 et 70 pour 1 ha 1 a et 95 ca située dans la zone Il NAm ; que le 22 septembre 1995, ils ont déposé chacun une demande de permis de construire pour l'édification d'une habitation légère de loisirs

euros ; "aux motifs que Pierre X... se comporte comme le véritable gérant du camping " les Sables d'Or " ; que nonobstant la présence de sa fille en qualité de gérante de droit de la SARL Cap Mer Loisir

La SARL Sport Loisirs des Vallées ainsi que l’association Tir Club des Vallées se sont maintenues dans les lieux à la date butoir du 10 décembre 2020.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Diffusion Loisirs, société anonyme, dont le siège est ...,

Article 3 : Les conclusions présentées par le Syndicat intercommunal sports et loisirs de la Sévenne au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991, sont rejetées.

X... de Saint-Marc, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 11 de la loi du 29 octobre 1975 relative au développement de l'éducation physique et du sport, en vigueur à la date

Article 2 : L'article 2 du l'arrêté du ministre délégué au tempslibre, à la jeunesse et aux sports, en date du 8 avril 1983, est annulé.

63 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX.

63 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX.

63 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX.

SAINT-AUBIN LOISIRS dont le siège est ..., prise en la personne de son représentant légal ; la S.A.