VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [L] Ker Joseph

..] , contre le jugement rendu le 19 septembre 2017 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Douai, dans le litige l'opposant à l'organisme de gestion de l'enseignement catholique Saint-Joseph

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 2 octobre 1990, qui, dans l'information suivie contre René X... des chefs d'atteintes à la liberté

soit par les parties, soit à défaut d'accord entre elles, par ordonnance du président du tribunal statuant en la forme des référés et sans recours possible ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Joseph

liquidateur de la société Mur, société anonyme, domicilié ..., 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Josette

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE ARRET MIXTE APPELANT : Maître Joseph X...

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'ESPIC Groupe hospitalier Paris Saint-Joseph

collaboration non salariée, comportant une clause de non-concurrence au terme de laquelle ce dernier s'interdisait, en cas de résiliation du contrat, d'exercer sa profession dans la commune de Saint-Joseph

Eric X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1999 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Harel Joseph et Paul, société civile immobilère, dont

Joseph, X... Gilles, X...

Joseph X..., aujourd'hui décédé, et son épouse, Mme Angèle Y..., ont, le 5 octobre 1976, vendu un immeuble en viager à leur fils, M.

Joseph Y..., père du mari, aujourd'hui décédé, aux droits duquel sont intervenus ses héritiers (les consorts Y...) ; que les emprunteurs ayant cessé d'honorer leurs obligations de remboursement et la

Joseph X... ont promis de vendre à la société Trident international, un immeuble indivis en vue de sa rénovation et transformation en appartements avec droit de préférence stipulé au profit de Mme Suzanne

René X..., qui avait institué légataire universelle sa nièce Mme Marie-Josephe X..., l'administration fiscale a décidé de réintégrer dans l'actif de la succession des sommes que le défunt avait retirées

Joseph, - B...

Code pénal, des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, insuffisance de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jorge X... coupable du délit de dénonciation calomnieuse à l'encontre de Joseph

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2025), la fondation Joseph Chaffard, ayant son siège en Suisse, est une fondation de famille de droit suisse dont le bénéficiaire est M. [F]. 2.

., historien-témoin, d'avoir changé d'avis quant aux instructions des allemands reçues par la milice pour aboutir à la mort de sept otages juifs le 28 juin 1944 à Rillieux la Pape, en indiquant : " Joseph

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 316, 377 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt rendu par la Cour, déclarant Mme Josette