. ; "aux motifs que les époux X..., s'ils reconnaissent que l'affaire a été reportée à deux reprises les 16 février et 15 mars 2001 afin qu'ils puissent utilement préparer leur défense, contestent le

Marc A..., demeurant ..., 8 / de M. Laurent H..., demeurant ..., 9 / de M. Jean-Luc Z..., demeurant ..., 10 / de M. Dominique N..., demeurant ..., 11 / de M.

Jean Courtial, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de M. et Mme A, - les conclusions de M.

Rita, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 mars 1988 qui, après avoir relaxé Gilles X... des chefs de blessures involontaires et infraction à

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Jean-Pierre, René F..., demeurant ... à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire), 6°/ Mme Catherine, Alice, Marie F..., épouse C..., demeurant ..., Fay-aux-Loges (Loiret), 7°/ Mme Z..., Marie, Suzanne, Hélène

Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2025. La rapporteure,Le président, A.

Jean-François E..., Box 497 , 7 / de M.

Jean-Louis B..., demeurant ... (Oise), 28) M. Jean-Luc X..., demeurant ...

POUJADE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Vu la procédure suivante : La société Campenon Bernard Sud Est, la société Eiffage TP, la société Cari, la société Tunzini industrie, la société Jean Graniou, la société Eurovia Méditerranée, la société

SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [F] [P] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Matthieu BARTHELEMY de la SARL 2M AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Gilles

demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Marc BERNUT, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour

MARCER - A.

conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE UAP, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 1er mars

Geneviève, épouse AAA...Henri, AAA...Grégory Nicolas, AAA...Jean Pascal Christian, CCC...Victoire Philippine Marie, CCC...Alain Marie Jérôme, CCC...Claude Hélène, GG...

Gilles E... Michel E... Sylvie E... Thierry X... Y... G... Nathalie Né le 26 Juillet 1982 à AMIENS (80) H... I... De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...

Jean-Yves X..., demeurant ... (Côte d'Armor), 5°) de M. Jean-Claude A..., demeurant ... (Morbihan), 6°) de M.