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1 401 résultats pour « Hydrologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01831_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

être altérée par les travaux ; les mesures compensatoires pour la perte de cette zone humide sont insuffisantes, soit l'aménagement d'une petite mare au milieu de terres cultivables ; une étude hydrologique

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2203271_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier, notamment de l'étude hydrologique, qui n'est pas sérieusement contredite en défense, que le terrain d'assiette du projet serait situé dans une zone exposée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200093_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier, notamment de l'étude hydrologique, qui n'est pas sérieusement contredite en défense, que le terrain d'assiette du projet serait situé dans une zone exposée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00528

Cassation

16 avril 2019

16 avril 2019

A...qui lui faisait signer le 30 septembre 2011 trois bons de commande pour des travaux de traitement de charpente, isolation et hydrofugation de la toiture pour un montant de 18 805 euros, facturés dès

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007819024

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

ressort des pièces du dossier qu'eu égard tant à l'importance de l'opération qu'aux précautions prises, notamment dans les domaines des sites archéologiques, des paysages, de l'isolation phonique, de l'hydrologie

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836596

Admin. suprême

8 novembre 1993

8 novembre 1993

du dossier d'enquête intitulée "Etude d'impact", que celui-ci présente entre les pages 41 et 124 et de façon suffisamment détaillée, les effets du projet sur les infrastructures de communication, l'hydrologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311809_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

la surveillance des gaz du sol, la surveillance des eaux de surface, la surveillance des puits de riverains, la surveillance sur le réseau d'eau potable, la réalisation de plans topographique et hydrologique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304663_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

En conséquence de l'épisode de sécheresse dans le département de l'Hérault, des déficits hydrologiques cumulés depuis l'étiage 2022, des niveaux des cours d'eau inférieurs aux normales de saison pour la

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007976746

Admin. suprême

13 novembre 1998

13 novembre 1998

mesure de réunir à ce stade de la procédure sur les effets de l'ouvrage sur le régime des eaux ; Considérant qu'en ce qui concerne la vallée de la Dordogne, l'étude d'impact analyse les risques hydrologiques

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000034076450

Admin. suprême

22 février 2017

22 février 2017

leur abri ; / 2° Il empêche le bon déroulement du transport naturel des sédiments ; / 3° Il interrompt les connexions latérales avec les réservoirs biologiques ; / 4° Il affecte substantiellement l'hydrologie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03791_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ".

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204568_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

propriété, ainsi que cela résulte d'une " note sur les risques potentiels d'atteinte aux aquifères - domaines du petit Mazeran à Béziers " établie par un bureau d'études en hydrogéologie et géologie, hydrologie

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203555_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Le débit du ruisseau a par ailleurs été mesuré, en période d'étiage, à 1,4 l/sec, et à 6,8 l/ sec en période d'hydrologie dite " normale ", ce qui représente un débit conséquent pour des sources situées

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200359_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Reste également sans incidence l’imprécision relative à la surface du terrain dans l’étude hydrologique pour la gestion des eaux pluviales, rédigée par le bureau d’études Arco Environnement, qui mentionne

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02283_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

égard pour les projets entrainant l'imperméabilisation d'une surface supérieure à 100 m2 ; le terrain d'assiette du projet n'est pas desservi par un réseau de collecte des eaux pluviales ; l'étude hydrologique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004735_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2007619_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

- le classement en zone " bleu clair " de la parcelle est justifié dès lors que le zonage du plan de prévention a été établi sur la base de données scientifiques, en particulier sur l'analyse de l'hydrologie

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002261_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherches géologiques et minières, et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL01230_20241015

Admin. Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Article 2 : Mme A B, ingénieur en hydrologie, 8 impasse de la Pyramide - 34240 Bouzigues, aura pour mission de : - se faire communiquer tous documents qu'elle estimera utiles à sa mission ; - se rendre

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00283_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

En outre, les deux cartes figurant en pages 6 et 7 de cette étude, relatives respectivement au niveau péziométrique/toit de la nappe et à l'hydrologie, situent la parcelle où doit se réaliser le projet

Source officielle