805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

PARIS, E1858 INTIMEE SASU DOG PRODUCTIONS [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 493 769 509 00016 représentée par Me Luca DE MARIA, avocat au barreau de PARIS, L0018 substitué par Me Isabelle GIMONET

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composé de : Madame Marie- Christine BERTRAND, Présidente Monsieur Jean Pierre GIMONET, Conseiller Madame Valérie GERARD

chemin permettant l'accès à leur parcelle de la voie publique comprend deux servitudes de passage: une première appartenant aux consorts [F], une deuxième aux consorts [NF] ( toutes deux anciennement GIMENEZ

APPELANTE : Madame [M] [N] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Julie GIMENEZ, avocat

publique : - le rapport de Mme Beltrami, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Crespy, représentant la commune de Saint-Thibéry et celles de Me Gimenez

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET

805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

Micheline Guerdner, Johanna Guerdner, Tyson   Guerdner, Célia Guerdner, Marie Guerdner, Rose Guerdner, Christophe   Guerdner, Mauricette Schatz, Françoise Schatz, Jimmy   Chabaud, Catherine Gimenez

  Yves Gimenez et M me Fabienne Tardy («   les requérants   ») ont saisi la Cour en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurent Moret de la SELARL LM Avocats, avocat au barreau de Val-De-Marne, toque : 427 assistée de Me Vy-Loan Huynh-Olivieri substitué par Me Hanalei Gimenez

représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Charles GIMENEZ

Les commentaires d'IBM portant sur des indicateurs environnementaux de mesures des services informatiques, Mme [G] a décidé de contacter le président de la commission CN 39 puisqu'il représentait le GIMELEC

805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur GADRAT, Président, Madame GIMENO

SCP KARILA, avocat au barreau de PARIS, toque : P264 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre GIMONET

[Adresse 9] [Localité 12] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/001371 du 15/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AMIENS) Représentés par Me Geoffrey GIMENO

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